Délibéré après l'audience du 19 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Massounga, avocat de M. B. Une note en délibéré présentée par M. B a été enregistrée le 10 juin 2022.

Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Massounga, avocat de Mme C. Une note en délibéré présentée par Mme C a été enregistrée le 10 juin 2022.

Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Massounga, avocat de M. C. Une note en délibéré présentée par M. C a été enregistrée le 10 juin 2022.

Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Massounga, avocat de M.A. Une note en délibéré présentée par M. A a été enregistrée le 10 juin 2022.

Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Massounga, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Massounga, avocat de Mme A. Une note en délibéré présentée par Mme A a été enregistrée le 10 juin 2022.

février 2021 une autorisation au titre du contrôle des structures agricoles en vue d'exploiter plusieurs parcelles de terres situées sur les communes de Dissangis, l'Isle-sur-Serein, Blacy, Angely, Massangis

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

1AUh représente des secteurs à densifier, en continuité de hameaux, présentant un enjeu d'intégration paysagère, qu'elles sont au nombre de trois et se situent sur les communes de Margencel et de Massongy

Après avoir, au cours de l'audience publique du 8 décembre 2022, en présence de Mme Ledrin, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Matouandou Massengo, représentant

Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.