unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 2014), que la société Men autos a confié à la société Ziegler France l'organisation du transport d'un conteneur chargé de moteurs

la société anonyme Accor, déclarée civilement responsable de celui-ci, coupable de recel d'abus de blanc-seing ou de faux en écritures, pour avoir acquis d'Edith d'Y... les parts sociales de la SCI Motel

attaqué (Lyon, 13 septembre 1996) et les productions, qu'à la demande de la société d'exploitation des Etablissements Bérier (société Bérier), la société Solyvim a effectué des travaux de réparation du moteur

la société M Motors Automobiles à cesser la diffusion, sur le site internet, la page twitter, la page google et la page facebook, de visuels publicitaires mettant en scène des véhicules terrestres à moteur

Le tribunal correctionnel a déclaré [G] [W] coupable du chef de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité supérieure à trois mois par conducteur d'un véhicule terrestre à moteur et responsable

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 mars 2023, Mme B A, ayant pour avocat Me Motemps, demande au tribunal : 1°) de la décharger des cotisations supplémentaires d'impôt sur

[Y] et a indiqué dans sa facture que le moteur avait roulé sans huile, ce qui démontre que les désordres du moteur sont antérieurs à cette intervention ; les procès-verbaux de réunion contradictoire du

L'intervention prévue portait sur la vidange du moteur, moteur qui a serré car un défaut d'huile s'est révélé lors de l'essai.

Après le remplacement du turbo, le moteur calait lors des essais.

Le 15 mai 2018, la Sas Satac [Localité 4] a établi un devis de remplacement du moteur à hauteur de 12 839,34 euros TTC.

aux termes de conclusions particulièrement circonstanciées, nombreuses pièces à l'appui, fait valoir que, durant son vivant, son fils [X] n'avait eu de cesse de concevoir un enfant, y compris post-mortem

X... qui a choisi de circuler avec un véhicule terrestre à moteur sans permis de conduire valable et donc subséquemment sans assurance, qu'il ne pouvait qu'avoir conscience qu'il n'avait pas les capacités

Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 8e section, en date du 19 avril 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de conduite d'un véhicule à moteur malgré injonction de restituer

à lui payer la somme de 5.640 euros au titre des frais de gardiennage et celle de 1.212 euros au titre des travaux effectués par le garage TOYOTA, - dire qu'elle n'est pas intervenue au titre du moteur

[E], chirurgien orthopédiste, et la société la [Établissement 1] en responsabilité et indemnisation de l'ensemble de ses préjudices, en invoquant la perte d'une grande partie de ses fonctions motrices

époux F... de leur demande, l'arrêt retient qu'ils ont fait l'acquisition d'un moulin dont l'utilisation a cessé depuis de nombreuses années, que la nécessité d'entretenir le bief pour assurer la force motrice

[J] [K] coupable d'homicide involontaire aggravé par conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, commis le [Date décès 1] 2015, au préjudice de [I] [M], reçu les constitutions de partie civile des ayants

Le moteur du véhicule ayant présenté des dysfonctionnements, Mme [U] a fait procéder à deux expertises amiables contradictoires organisées par son assureur de protection juridique. 3.