Les échantillons représentatifs des boues soumis à l'analyse sont constitués de quatre séries de 5 prélèvements élémentaires de deux litres, à des hauteurs différentes et en des points différents.

Article 15

—

celui de leur exécution, un état récapitulatif des opérations de vérification effectuées, mentionnant notamment : a) L'identification des opacimètres vérifiés, en précisant : - le nom et l'adresse du détenteur ; - la marque, le modèle et le numéro de série

Article R*119-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 87

Code de la voirie routière

. * 119-4, des organismes certificateurs chargés de l'homologation des produits, des laboratoires d'essais ainsi que des organismes chargés du contrôle de la production au regard, notamment, du respect des normes des séries NF EN 45000 et EN ISO 17000

Article 55-8

—

La mise sur don't win est ensuite gagnante si le 7 sort et perdante si le point se répète ; 3° Le come qui se joue à n'importe quel moment de la série après le premier jet.

Article Annexe IIa

—

Compétences évaluées Cette épreuve porte sur tout ou partie des compétences suivantes : C1-1/ Identifier et faire préciser la demande C3-2/ Construire une série cohérente d'images en réponse à un thème C5-2/ Argumenter Unité U33-Présentation d'un

Article Annexe I

—

la date d'entrée en vigueur d'une directive particulière pour les nouveaux types ne nécessite pas la conformité à ladite directive si le type en regard de la directive n'est pas modifié. (1) Conformité facultative pour les réceptions CE de petites séries

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

. – Ils veillent à ce que des procédures soient en place pour que la production en série reste conforme aux obligations définies à la présente section qui leur sont applicables.

Article Annexe 1

—

Ce rapport comporte notamment une série d'indicateurs définis par le comité stratégique.

Article 63

—

Dans les installations alimentées en combustible gazeux, la coupure de l'alimentation en gaz est assurée par deux vannes automatiques (1) redondantes, placées en série sur la conduite d'alimentation en gaz à l'extérieur des bâtiments, s'il y en a.

Article Annexe II

—

À partir d'un dossier documentaire, le candidat : - dans une première partie, répond à une série de questions abordant les axes du programme ; - dans une seconde partie, traite une question d'économie et de gestion au choix parmi trois propositions, en

Article Annexe 2

—

MÉTHODES DE CALCUL Normes suivantes de la série P 92 P 92-701 (décembre 2000) : "Règles de calcul. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton".

Article 221-IV/02

—

Il s'agit de l'indicatif d'appel du navire, de l'identité dans le service mobile maritime (MMSI), de l'identité hexadécimale de la EPIRB, de l'identité dans les services mobiles par satellite agréés et des numéros de série de l'équipement. .9 " Repérage

Article 233-2.03

—

Deux barrages au moins doivent être disposés en série.

Article 66-1-9

—

Un récépissé valant admission à participer à la séance est remis au joueur qui l'échangera le jour de la séance contre une série de cartons composant le ou les forfaits.

Article 175-01

—

“Code hexadécimal”: les 15 ou 23 caractères hexadécimaux identifiant de façon unique chaque balise 406 MHz, contenant un MID et le numéro d'identifiant de la balise 406 MHz (MMSI ou numéro de série). 8.

Article ANNEXE I

—

Instrument chirurgical réutilisable Instrument destiné à accomplir, sans être raccordé à un dispositif médical actif, un acte chirurgical tel que couper, forer, scier, gratter, racler, serrer, rétracter ou attacher, et pouvant être réutilisé après avoir

Article 4

—

Celle-ci devra notamment faire apparaître : -le nom et le prénom du bénéficiaire de l'aide, en tant que destinataire de la note de facturation ; -la date de facturation ; -l'appellation commerciale complète, le numéro de série et le type (au sens de l'article

Article Annexe

—

composites (ancien intitulé : technicien (ne) d'atelier des matériaux composites) Niveau : IV Code NSF : 225 s Résumé du référentiel d'emploi Le (la) titulaire de l'emploi encadre une équipe d'opérateurs pour la fabrication en petites et moyennes séries

Article Annexe 1

—

Patrick Tranchand, La Treille-Est, 69280 Fleurie. 10261 6 mai 2008 CUMA des Hauts de Salm. Chez M. René Marchal, 2, La Petite Fourrière, 88210 Belval. 10263 6 mai 2008 Union des CUMA Lapurdi-Ségala.

Article 4

—

Les montants en principal garantis par l'Etat au titre du présent I, appréciés à la date de chaque émission ou souscription ou de chaque série d'émissions ou souscriptions concomitantes, ne peuvent être supérieurs à 47 % de la somme des montants d'encours

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