CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 079 résultats pour « Philippe CHALINE LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfc7

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

Le 1er mars 1999, ils ont signé avec monsieur Philippe Z..., architecte, un contrat pour une mission de maîtrise d'oeuvre complète moyennant des honoraires de 6. 098 euros (40. 000 francs).

Source officielle

Page 41 sur 104

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00319

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Philippe Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX -EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 20 septembre 2016, qui, pour escroquerie en bande organisée, faux et usage, a condamné le premier à deux ans

Source officielle
CC

comm

61372379cd5801467740a3bd

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

Philippe Y..., demeurant Résidence Saint-Jean, Chemin des Autrichiens, 06600 Antibes, 3 / M. Pierre X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d6a

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Représentée par Me François CHASSIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 029876 du 09/ 09/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

635a2178c549ea05a7cd2c1a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Copie transmise par mail : - à Mme [R] [W] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Charline LHOTE - au directeur d'établissement - Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac95

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

ès qualité d'héritier de son père Monsieur Michel X... ... 08000 SAINT LAURENT Représentés par la SELAS CABINET DEVARENNE ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e40b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

né le 05 Mars 1986 à CHALONS SUR MARNE (51000) ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR01358

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

limitation de durée, à leur utilisation après achèvement des travaux ; que le terme « ouvrants » est défini par le dictionnaire Dicobat, dictionnaire général du bâtiment comme « la partie mobile d'un châssis

Source officielle
CA

3ème chambre A

6789f70839ae1759ccf606bc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

liquidateur judiciaire de la Société [G] VOYAGES, désignée à ces fonctions par un jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 8 juillet 2021 [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Philippe

Source officielle
CA

3ème chambre A

6789f70839ae1759ccf606c0

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

liquidateur judiciaire de la Société [H] VOYAGES, désignée à ces fonctions par un jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 8 juillet 2021 [Adresse 3] [Localité 5] Représentées par Me Philippe

Source officielle
CA

3ème chambre A

6789f70839ae1759ccf606c2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

liquidateur judiciaire de la Société [E] VOYAGES, désignée à ces fonctions par un jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 8 juillet 2021 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

3ème chambre A

6789f70839ae1759ccf606c6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

liquidateur judiciaire de la Société [D] VOYAGES, désignée à ces fonctions par un jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 8 juillet 2021 [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Philippe

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5109508abe8512045ae

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 07 juin 2016, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00107_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Alors que selon l'acte d'engagement signé le 2 février 2011, la société Hydrinnov était investie de la conception, de la surveillance du gros œuvre, de la fourniture de la roue et de la chaîne cinématique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89024

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

CELA EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE WEST CAR WASH 48 bis, Boulevard National 92250 LA GARENNE COLOMBES représentée par Me Philippe DURAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P 438 substitué par Me Christel

Source officielle
TJ

Chambre 03 CONTRAT RESPTE

67994920ca73a1c9dee8b9a6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

AGOSTI Greffier lors du prononcé : Philippe AGOSTI Après avoir entendu les conseils des parties, l’affaire a été mise en délibéré à ce jour .

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a231cdc6046d4711054b

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

I] [L] ou Maître [C] [Q] agissant en qualité de Mandataire Judiciaire de la société [4] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21cb354f98d9699d4f38

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, décision attaquée en date du 07 Février 2023, enregistrée sous le n° 22/02013 APPELANT : [Z] [S] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jean-Philippe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302385_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

D E, représentés par Me Philippe Ravayrol, demandent au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de déterminer

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61624d67ed30a8f5617382d4

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 27 MARS 2014 APPELANTE : SAS MJ INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Lionel COUTACHOT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE

Source officielle