application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Octobre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 novembre 2003 et 20 janvier 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Roselyne A, demeurant ... ;

D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 MAI 2013 N° 2013/248 Rôle N° 13/02059 [D] [J] C/ [X] [U] Grosse délivrée le : à : Me Roselyne

la Commission européenne des Droits de l'Homme établi conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 9 décembre 1992 par Mme Juliet Cicely, Mme Nicola Rosalind

DEFENDERESSE : Société MIC INSURANCE COMPAGNY 28, Rue de l’Amiral Hamelin 75016 PARIS représentée par Me Armelle BOUTY, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

X... est âgé de 63 ans et Mme Y... de 61 ans ; Attendu que Roseline Y... a fait valoir ses droits à la retraite après avoir perçu un salaire moyen durant sa carrière de l'ordre de 1200 euros ; qu'elle

Georges X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, section A), au profit de Mme Roseline Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

XA..., demeurant ..., 9°/ Mlle Chantal XX..., demeurant ..., 10°/ Mme Geneviève XC... épouse XY..., demeurant : 39600 Montigny-les-Arsures, 11°/ Mme Roseline XW... épouse XB..., demeurant : 39600

notarial au TAMPON ; -Ordonne le séquestre du capital d'assurance-vie SEQUOIA référencé N° 00216/73527947 souscrit par [T] [M] entre les mains de Maître [X] [A] [F], notaire associé de la SCP [F]-ROSSELIN

le siège est 6-8, place Foch, 51008 Chalons-en-Champagne, en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de Mlle Roselyne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne Y... épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne A..., née Y..., demeurant cité Morel au Moule (Guadeloupe),

de la masse des titulaires d'obligation OBSA émises par la Société IZICAP, désigné à ces fonctions par ordonnance Présidentielle du Tribunal de Commerce de Nice du 18 Juin 2024 Représentant : Me Roselyne

INTIMEE SCI SHALVA dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne

Jean-Pierre, Yves Y..., demeurant à Saint-Salvy de la Balme (Tarn), 5°) de Mlle Anne-Marie, Roselyne Y..., demeurant à Saint-Salvy de la Balme (Tarn), 6°) de Mlle Myriam, Eliane Y..., demeurant à Mazamet