B... demande une indemnisation, au titre des dépenses de santé actuelles, de 500 euros correspondant à la réalisation de semelles orthopédiques antérieurement à la date de consolidation de son état de

Copie délivrée à Me Bertrand BOUQUET la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI la SCP LOBIER &

titre des soins futurs que douze séances d'hypnothérapie et le port d'orthèses plantaires à renouveler tous les ans ; L'appelante justifie d'un coût de 45,49 euros par an resté à charge au titre des semelles

contradictions qu'elle aurait pu relever et que toutes les solutions y ont été apportées » ; qu'il résulte cependant des pièces produites et du rapport de l'expert judiciaire qu'alors que des fondations par semelles

adressée à l'expert et annexée au dire de la société Axa du 16 décembre 2010, a justement fait valoir que si les plots avaient été réalisés avec soin, en veillant à ce qu'ils reposent parfaitement sur la semelle

Traitement anti-termites par un thermifilm sous semelle filante et isolée. Travaux effectués à 97 %.

Z... motifs pris de ce que « l'expert précise que si la côte de 100 centimètres d'axe prévue au plan projet de la SAS ECCTA avait été respectée, le débord de la semelle n'aurait pas eu d'incidence » ;

Julien SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Laure POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

S'agissant en deuxième lieu de la lettre de la mairie de Nouméa en date du 10 janvier 2014 et du passage querellé, à savoir: "En premier lieu, votre mur de soutènement en limite Est repose sur une semelle

solution n° 3 préconisée par l'expert judiciaire, consistant en la réalisation d'un mur de soutènement en béton armé, sans réduction de la largeur utile sur le fonds Z... mais avec empiétement de la semelle

Julien SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, président Marie-Christine LAGRANGE, conseiller Julien SENEL, magistrat placé nommé

description faite par deux des témoins de la manière dont était chaussée la victime concourant plus sûrement à la chute de celle-ci sur le carrelage déjà décrit par le port d'un accessoire dépourvu de semelle

depuis temps non prescrit, soustrait frauduleusement un téléphone portable au préjudice de Nelly C... et des marchandises (parfum, porte clés, maillots de bain, un démagnétiseur) au préjudice de la SARL SEVEL

L'expert a constaté que cinq poutrelles sous la cuisine et la poutrelle sous le séjour présentent des fractures de semelles dans le sens longitudinal au droit des fers filants inférieurs, le béton d'enrobage

vice du consentement L'étude géotechnique que la société Bat & Bri a fait réaliser le 1er août 2008 révèle un risque de retrait/gonflement des argiles sous-jacentes et préconise la mise en place de semelles

arbres situés à moins d'un mètre du mur litigieux et à supprimer le mur existant entre les « files » 2 à 9 du rapport de l'expert Y... et à construire à la place un mur de soutènement en béton armé avec semelle

toutefois, aux termes de son contrat de soustraitance, Monsieur Z... qui, excusé, n'était pas présent aux opérations d'expertise, s'est vu confier les travaux de : « dalle de béton, 12 pilotis avec semelle

un certain nombre d'affirmations de l'appelante relatives aux prescriptions techniques du marché et indique qu'il était prévu la réalisation de longrines reposant sur des massifs gros béton et des semelles