Codes de loi français

LEGIARTI000020955767

avenue Côte-de-Nacre, 14033 Caen Cedex. 8 748 Nord - Pas-de-Calais Nord-Ouest IV Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle recherche, 59045 Lille Cedex. 9 178 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours

Article Annexe

Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 11 443,75 Pays de la Loire. Ouest II.

LEGIARTI000023501793

avenue Côte-de-Nacre, 14033 Caen Cedex. 16 147 Nord - Pas-de-Calais Nord-Ouest IV Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle recherche, 59045 Lille Cedex. 5 069 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours

Article Annexe 13

maintenance Loperhet ; SID Ile-de-France (IDF) : - USID Creil/ Antenne exploitation maintenance Creil ; SID Sud-Est (SE) : - USID Carcassonne/ Antenne exploitation maintenance Narbonne ; SID Nord-Est (NE) : - USID Luxeuil ; SID Nord-Ouest (NO) : - USID Tours

Article Annexe

avenue Côte-de-Nacre, 14033 Caen Cedex. 1 500 Nord - Pas-de-Calais Nord-Ouest IV Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle recherche, 59045 Lille Cedex. 10 711 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours

Article 41-2

Applicable d'une manière générale aux appareils équipés d'un système de désulfuration des fumées (FGD) par voie humide n Rejets par la tour de

LEGIARTI000035436110

à la majorité absolue des suffrages exprimés, exclusion faite des bulletins blancs ou nuls, et au troisième tour à la majorité relative des suffrages exprimés.

Article 1

Orientation, située à Roissypôle Le Dôme, 5, rue de La Haye, BP 18904,95731 Roissy Charles-de-Gaulle Cedex ; -l'Association jeunesse et entreprises (AJE), située 4, rue Léo-Delibes, 75116 Paris ; -l'Association ouvrière des compagnons du devoir du tour

Article Annexe 2

SIE-C Tours-Est. Aude. SIE-C Carcassonne. Eure. SIE-C Evreux-Nord. Loir-et-Cher. SIE-C Blois. Sarthe. SIE-C Le Mans-Nord. Tarn. SIE-C Albi. Landes. SIE-C Mont-de-Marsan. Lot-et-Garonne. SIE-C Agen.

Article GA 45

Ces moyens peuvent être des colonnes humides ou sèches, des installations de détection automatique d'incendie ou d'extinction automatique, des tours d'incendie, etc. 45.5.

Article GZ 14

conduite pénétrant dans un bâtiment ou alimentant des appareils situés en terrasse ou à la partie supérieure du bâtiment doit posséder un organe de coupure générale répondant aux prescriptions suivantes : a) Il est à fermeture rapide du type quart de tour

Article 34

Cette représentativité est déterminée en fonction de la somme des suffrages exprimés lors de la dernière élection des membres titulaires de l'instance unique de représentation du personnel de la Caisse des dépôts et consignations et lors du premier tour

Article 9

La répartition est effectuée proportionnellement au nombre de suffrages obtenus au premier tour de ces élections par chacun des partis et groupements en cause.

Article 1

SAINT-MARTIN - GRAND'CASE 0,191 % SAINT-NAZAIRE - MONTOIR 0,641 % SAINT-PIERRE - PIERREFONDS 1,126 % SAUL 0,163 % SAINT-YAN 0,105 % STRASBOURG-ENTZHEIM 2,009 % TAHITI-FAA'A (Polynésie française) 2,633 % TARBES-LOURDES-PYRENÉES 1,734 % TOURS-VAL

Article L511-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 17

Toutefois, dans l'hypothèse où l'opération susvisée aboutit, ces personnes peuvent à leur tour communiquer les informations couvertes par le secret professionnel dans les mêmes conditions que celles visées au présent article aux personnes avec lesquelles

Article L719-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 36

l'ensemble des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés, des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, des étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue, au scrutin de liste à un tour

Article R521-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 77 > 57

Il précise, le cas échéant dans sa version relative à chaque phase de la procédure, si ces variantes peuvent porter, pour la phase ou le tour d'offres concerné, indifféremment sur tout aspect du projet ou de l'offre ou exclusivement sur certains aspects

Article 1

Tours. Musée du compagnonnage. Tours. Musée des vins de Touraine. Tours. Musée archéologique de l'hôtel Gouin. Yzeures-sur-Creuse. Musée de Minerve. Loir-et-Cher (41). Blois. Château musées. Blois. Maison de la magie. Mer.

Article 1

A défaut d'accord, il est procédé à une élection au sein du collège des maires organisée par le préfet de région au scrutin de liste majoritaire à un tour.