Annexe Les 2 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale

Article 1

—

(STAV) sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Article 1

—

Annexe Les 2 cartes au 1/25 000e et la carte d'assemblage au 1/50 000e annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique de la Bassanne

Article 1

—

Le tableau annexé au décret du 20 mai 1953, constituant la Nomenclature des installations classées par l'effet de l'article 44 du décret du 21 septembre 1977 susvisé, est modifié conformément aux tableaux figurant aux annexes I, II et III du présent décret

LEGIARTI000024558896

—

numJO = 0 & dateJO = 20110914 & numTexte = 22 & pageDebut = 15398 & pageFin = 15406 A crée les dispositions suivantes : -Arrêté du 20 juin 2007 Art. annexe V, art. annexe VI, art. annexe VII

Article D6261-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 77

Code général des collectivités territoriales

II. – Les données synthétiques figurent en annexe au budget primitif et au compte administratif auquel elles se rapportent.

Article D6361-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 73

Code général des collectivités territoriales

II. – Les données synthétiques figurent en annexe au budget primitif et au compte administratif auquel elles se rapportent.

Article 19

—

ANNEXE -Décret n° 2005-431 du 3 mai 2005 Art. 1 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 26 novembre 2003 Art.

Article 2

—

Annexe La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 5 avril 2016

Article 1

—

Annexe La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Carrières de Castelculier (zone spéciale de conservation) FR7200799.

Article 1

—

Annexe Les 5 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/150 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'étang de Léon (zone spéciale

Article 3

—

susvisé, sont remplacés par ceux figurant respectivement aux annexes 3 et 4 du présent arrêté

Article 1

—

Le tableau annexé au décret du 20 mai 1953 susvisé, constituant la Nomenclature des installations classées par l'effet de l'article 44 du décret du 21 septembre 1977 susvisé, est modifié conformément aux tableaux figurant aux annexes I et II du présent

Article 2

—

Les dossiers techniques mentionnés aux articles 3 et 9 du décret du 26 février 2004 susvisé satisfont, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques, aux exigences visées aux annexes IV A et IV B ou visées aux annexes II A et II B ainsi que

Article 2

—

Article 2

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Article 3

—

Annexe II II. - Les parties AY et AZ en annexe D au présent arrêté sont ajoutées à l'annexe III.

Article 1

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Le tableau annexé au décret du 18 mars 1985 susvisé est modifié et complété conformément à celui annexé (non reproduit) au présent décret.

Article 3

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Les modifications apportées à l'article 6 des statuts de la Société nationale de programme Antenne 2 annexés au présent décret sont approuvées (annexe non reproduite).

Article 1

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Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément à celui annexé au présent décret : Consulter le fac-similé.

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