cette hypothèse ; que comme le déclare le témoin : « ma visite des lieux n'a fait que montrer la vétusté et le type de matériaux utilisés, à savoir beaucoup de bois, et la présence de matériaux combustibles

l'article 22 du décret n° 46-1433 du 14 juin 1946 relatif au statut du personnel des exploitations minières et assimilées ; 6°/ que l'obligation du versement viager d'une indemnité de logement et de combustible

l'article 22 du décret n° 46-1433 du 14 juin 1946 relatif au statut du personnel des exploitations minières et assimilées ; 6°/ que l'obligation du versement viager d'une indemnité de logement et de combustible

l'article 22 du décret n° 46-1433 du 14 juin 1946 relatif au statut du personnel des exploitations minières et assimilées ; 6°/ que l'obligation du versement viager d'une indemnité de logement et de combustible

, que le rejet excessif de poussières de combustion du bois utilisé a pour origine un manque d'entretien des installations déjà constaté le 23 novembre 2005, du matériel détérioré, une combustion non-contrôlée

    47320/20 02/10/2020 Marat Minakhmatovich MUNASIPOV 1992 Popkov Aleksandr Vasilyevich Sochi Rally against construction of a combustion plant in Tatarstan   Zelenodolsky Town Court of

par la SAS Cyrusone ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 novembre 2021 du préfet de l'Essonne portant enregistrement de la demande présentée par la SAS Cyrusone pour l'exploitation d'installations de combustion

, que les six immeubles étaient depuis toujours gérés comme une entité unique, que c'était "dans ce cadre", accepté de façon unanime que le contrat avait été conclu avec la Société de chauffe de combustibles

s'agit est directement imputable à l'emploi, par les ouvriers de l'entreprise, au cours des travaux effectués le jour même de l'incendie, d'un chalumeau soudeur au voisinage immédiat d'un plafond combustible

insalubres a été modifiée par le décret du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi du 19 juillet 1976 ; que selon cette rubrique, les ateliers où l'on travaille le bois ou matériaux combustibles

13 DU CAHIER DES CHARGES CI-DESSUS MENTIONNE D'EMPRUNTER LE DOMAINE PUBLIC AUX EMPLACEMENTS PREVUS PAR LA CONVENTION EN VUE D'Y ETABLIR ET D'Y ENTRETENIR LES OUVRAGES DESTINES AU TRANSPORT DU GAZ COMBUSTIBLE

dossier et notamment de celles produites pour la première fois en appel que la proximité du restaurant par rapport aux unités de vapocraquage et d'hydrodésulfuration, aux sphères de stockage de gaz combustible

de : Société à responsabilité limitée Sàrl BIOMASSE, [Localité 2], [Adresse 3] RCS B 985322163 (2024B00375) Activité : Achat, vente en gros et au détail, livraison de granulés de bois et de tous combustibles

concernée par le moyen du pourvoi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 121-8 du Code des assurances ; Attendu que la société Poclain a confié à la Société commerciale d'affrètements et de combustibles

. ; qu'invoquant des livraisons de combustible non réglées, la société Total Polynésie a assigné en paiement la société Le Prado et la société SDEC Tropic puis appelé en la cause la copropriété maritime

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 8 de l'annexe III de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de distribution de combustibles

ils bénéficiaient d'une assurance de dommages, du coût de réparations de malfaçons affectant le conduit de la cheminée de leur maison, qui ne respectait pas les normes d'écart au feu des matériaux combustibles

les charges de chauffage seraient supportées par les copropriétaires proportionnellement à leurs parts de copropriété et qu'une assemblée générale de 1960 avait décidé de répartir les dépenses de combustible