CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

5 946 résultats pour « concours hippique »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

Conformément à l'article 2 du décret du 19 octobre 2004 susvisé, un arrêté conjoint des ministres chargés du développement durable et de la culture fixe le nombre de postes offerts pour chaque option au concours externe et au concours interne, les dates

Article 6

—

Pour la spécialité " conduite et mécanique automobiles ", sont inscrits sur la liste d'aptitude prévue au deuxième alinéa de l'article 5 les candidats déclarés admis à un concours sur épreuves, ouvert aux candidats titulaires des permis de conduire des

Article 1

—

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent au concours interne et au concours externe de recrutement dans le corps des contrôleurs des affaires maritimes, prévus aux articles 7 à 13 du décret du 8 juin 2000 susvisé, dans les spécialités droit social

Article 9

—

Pour se présenter au concours externe sur titres et travaux prévu au 2° de l'article 5, les candidats doivent, au 1er janvier de l'année du concours, être titulaires d'un diplôme de doctorat dans un domaine de compétence du corps ou justifier de qualifications

Article 9

—

Pour les filières de la voie universitaire, le concours porte sur le programme de licence ou équivalent licence suivi par les candidats dans leur établissement d'origine et, le cas échéant, sur un socle commun minimal de connaissances exigées pour l'admission

Article Annexe

—

ÉPREUVE ORALE D'ADMISSION DES CONCOURS INTERNE ET INTERNE SPÉCIAL Vous pouvez consulter le modèle dans le JO http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article 8

—

Les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours et de l'examen professionnel mentionnés à l'article 7 sont fixés par arrêté conjoint du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé de la fonction publique

LEGIARTI000045372500

—

Concours interne (CAER).

Article ANNEXE IV

—

ÉPREUVES DU TROISIÈME CONCOURS

Article ANNEXE V

—

ÉPREUVES DU TROISIÈME CONCOURS

Article ANNEXE I

—

ÉPREUVES DU CONCOURS EXTERNE

Article ANNEXE V

—

ÉPREUVES DU TROISIÈME CONCOURS

Article ANNEXE I

—

ÉPREUVES DU CONCOURS EXTERNE

Article ANNEXE III

—

ÉPREUVES DU CONCOURS INTERNE

Article ANNEXE IV

—

ÉPREUVES DU TROISIÈME CONCOURS

Article Annexe

—

LISTE DES CONCOURS CONCERNES

Article ANNEXE

—

CATEGORIES DE JURYS DE CONCOURS

Article ANNEXE IV

—

ÉPREUVES DU TROISIÈME CONCOURS

Article L221-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 61 > 00

Code des juridictions financières

Le concours est ouvert :

Article 1

—

Sont recrutés en première année par concours, sur programme des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) en vigueur à la date de la publication au Journal officiel de la République française de l'arrêté mentionné à l'article 5 ci-dessous pour les

Page 41 · 5 946 résultats

← PrécédentSuivant →