La société Stephex Stables, dont le siège est en Belgique, exploite une écurie de chevaux qui participent à des concours hippiques internationaux.

des ventes Saint-Rémy (le cercle) a organisé à Dieppe un concours hippique de sauts d'obstacles ; que les cavaliers devaient verser un droit d'engagement affecté à la dotation des épreuves et que le public

diverses demandes ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'heures supplémentaires effectuées entre juillet 1994 et juillet 1997 et d'une prime de présence sur le site d'un concours

Y... à charge pour celui-ci de l'entraîner au saut d'obstacles et de le monter lors de concours hippiques, lui versant à cet effet une pension mensuelle de 2 500 francs ; que s'étant échappé du paddock

Il soutient que : - l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime de la commune de Ouistreham pour l'organisation d'un concours hippique du 15 au 17 avril 2022 délivrée à l'association

l'éducation de leur fils, - juger que le droit de visite et d'hébergement du père s'exercera selon les modalités suivantes : A) en période scolaire : * lorsque Patrice X...n'est pas en période concours

Luacas et Mme B A, représentées par Me Eizaga, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté pris le 29 août 2022 par le maire de la commune de La Sauve et portant interdiction d'organiser des concours

C à des concours hippiques, ainsi que de la remise en cause de la déductibilité de la TVA ayant grevé ces dépenses.

Z... que montait leur fils Paul, lequel s'apprêtait à concourir ; que M. et Mme Y...

Z..., courtier, un cheval destiné aux concours hippiques ; qu'ayant constaté, plusieurs mois après la vente et après expertise, que la boiterie affectant l'animal et le rendant inapte aux manifestations

objet, selon les statuts de la société qui l'exploite dans leur rédaction en vigueur à la date de l'autorisation, que l'enseignement de l'équitation et la préparation aux examens d'équitation et aux concours

Y..., le 7 avril 1987, un cheval de selle, contre un chèque de 50 000 francs ; que, l'animal ayant dû être "euthanasié" le 3 juin 1987, une expertise a conclu à l'évolution irréversible d'une gourme

Si les requérants soutiennent que ces frais ont été engagés à l’occasion de concours hippiques pour développer les activités de la société Maje Hoy, la prise en charge du coût de la fête du cinquantième

X..., à la suite de sa participation à des concours hippiques, présentent un caractère aléatoire ; qu'enfin, il n'est nullement établi que la fédération française équestre, qui a renoncé à organiser certaines

hippique ; qu'en se déterminant d'après la considération inopérante que la jument avait été engagée à plusieurs reprises dans des concours hippiques, la cour d'appel a violé les articles

qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé les articles 1135 et 1147 du code civil ; Mais attendu que l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que l'accident est survenu lors d'un concours

Z..., le témoignage de ce dernier, des relevés des engagements des chevaux (Steeple Chase), des photos du cheval Talisco prises lors des concours hippiques, des objets marqués au nom de X...dont des exemplaires

X... de stands de la sellerie Team horses ponys lors de concours hippiques, celles de M. D... et de Mme E..., gérants de magasins voisins déclarant avoir vu M.