Codes de loi français

Article Annexe II - II. Maquette 13

la spécialité, portefeuille numérique des actes réalisés, l'activité réalisée sous forme de mise en situation (simulation), présentation de cas cliniques, examens par questions à réponses multiples, dossiers progressifs de cas cliniques, lecture critique

Article ANNEXE I

Méthode de mesure du débit volume d'air des groupes motocompresseurs d'air par venturi-tuyères en arc de cercle dans des conditions d'écoulement critique 12.1. Généralités.

Article 2

Les créations et modifications de dossiers dans SISPEO effectuées par les agents habilités de la direction générale des finances publiques font l'objet d'une historisation qui se traduit par la conservation, dans l'application, de la date et de la nature

Article Annexe A

troubles circulatoires, des pathologies environnementales et iatrogènes, du vieillissement, des syndromes malformatifs et des maladies génétiques ; - Principes de cancérogenèse ; classification et dépistage des tumeurs et des états pré-cancéreux ; histo

Article 2

Dans le cadre de son projet scientifique et culturel, l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie-Valéry Giscard d'Estaing a pour missions : 1° De présenter au public, en les situant dans leur perspective historique, les oeuvres

Article Annexe

(+ de 12 heures) 52 63 Sport biplaces plus de 2 000 cc 31 38 Endurance (1 à 2 heures) 35 42 Endurance (2 à 4 heures) 38 46 Endurance (4 à 12 heures) 43 52 Endurance (+ de 12 heures) 46 55 Monoplaces plus de 2 000 cc 26 32 VÉHICULES HISTORIQUES

LEGIARTI000020665919

à 2 heures) 26 32 Endurance (2 à 4 heures) 28 34 Endurance (4 à 12 heures) 32 39 Endurance (+ de 12 heures) 34 41 Monoplaces plus de 2 000 cc Vitesse 19 23 Motos Vitesse 28 34 Side-cars 18 22 Endurance 34 34 Véhicules historiques

Article R314-115

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 78

justifie être dans l'incapacité technique de créer une zone témoin, le préfet de département peut autoriser l'usage, dans le calcul prévu à l'article R. 314-114, d'un référentiel local fondé sur les résultats agronomiques et les séries de données historiques

Article L143-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 19 > 42

Elle peut attribuer un label aux immeubles non protégés au titre des monuments historiques, bâtis ou non bâtis, situés dans les zones rurales, bourgs et petites villes de moins de 20 000 habitants, dans les sites patrimoniaux remarquables et dans les

Article R1112-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 65 > 83

public hospitalier, cette élimination est en outre subordonnée au visa de l'administration des archives, qui détermine ceux de ces dossiers dont elle entend assurer la conservation indéfinie pour des raisons d'intérêt scientifique, statistique ou historique

Article L1221-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 85

-Pour les services de transport public essentiellement exploités pour leur intérêt historique ou leur vocation touristique, et non soumis au règlement (CE) n° 1370/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 relatif aux services publics

Article R212-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 26 > 15

l'activité de l'établissement ; 3° En cas de contraintes liées à la conservation du patrimoine architectural dès lors que les travaux doivent être exécutés à l'extérieur et, le cas échéant, à l'intérieur d'un établissement classé au titre des monuments historiques

Article 47

3° Définissant les conditions d'entrée en résolution pour les organismes et groupes d'assurance et précisant ses conséquences juridiques, en veillant à la protection de la stabilité financière, des deniers publics, de la continuité des fonctions critiques

Article 221-III/35

hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées culottes et des appareils de survie à terre ainsi que de l'appareil lance-amarre du navire ; .17 toutes autres fonctions énumérées dans le rôle d'appel et dans les consignes en cas de situation critique

Article L613-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 50

mises en liquidation selon les modalités prévues au II de l'article L. 613-31-2, soit faire l'objet d'une ou plusieurs des mesures de résolution mentionnées à la sous-section 10 de la présente section, tout en assurant la continuité des fonctions critiques

Article 371 bis F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 87

Le client ou l'adhérent est mis en mesure de présenter ses observations en réponse aux éventuelles questions et critiques formulées par le professionnel dans le cadre de cet examen.

Article Annexe III

Il doit faire la preuve de ses capacités de comprendre et d'analyser une situation historique ou géographique en s'appuyant sur l'étude d'un dossier de trois à cinq documents de nature variée.

Article Annexe 3

On peut cependant souligner qu’en tant que discipline, l’enseignement des lettres obéit à une logique historique et à une logique générique en fonction d’un projet annuel décliné en deux semestres. .

Article 229-II-2.04

Information de l'équipage Un système d'alarme générale en cas de situation critique et un dispositif de communication avec le public doivent être prévus.