B) Enseignements spécifiques - Notions fondamentales sur la radioactivité et les rayonnements ; - Effets des radiations ionisantes, dosimétrie, radiobiologie, radioprotection ; - Bases physiques et technologiques de l'imagerie par les rayons X, les ultrasons

Article 1

—

° N'avoir pas été l'auteur de faits contraires à l'honneur et à la probité ; 3° N'avoir pas été l'auteur d'agissements de même nature ayant donné lieu à mise à la retraite d'office ou à une sanction disciplinaire ou administrative de destitution, radiation

Article 5

—

La qualité de membre se perd par démission, mutation hors du périmètre du comité social ou radiation des cadres. Le remplacement temporaire ou définitif d'un membre est assuré par un suppléant.

Article 1

—

ayant donné lieu à condamnation pénale pour agissements contraires à l'honneur, à la probité ou aux bonnes moeurs ; 7° N'avoir pas été l'auteur de faits de même nature ayant donné lieu à une sanction disciplinaire ou administrative de destitution, radiation

Article 3

—

La cession par l'Etat, l'inscription et la radiation de l'hypothèque légale ne donnent lieu à aucune indemnité ou perception d'impôts, droits ou taxes.

Article 215.9

—

Les radiateurs et autres appareils de chauffage doivent être placés et, si nécessaire, protégés de manière à éviter le risque d'incendie et à ne pas constituer une source de danger ou d'incommodité pour les occupants des locaux (MLC B.3.1.3.3).

Article 2

—

résiliation, pour un motif autre que disciplinaire ou de réforme, des engagements des militaires du rang ; -prononcent, après avis d'un conseil d'enquête les sanctions statutaires autres que la résiliation de l'engagement pour motif disciplinaire (radiation

Article 40

—

le détachement, la position hors cadre, la disponibilité, la position d'accomplissement du service national, la mise en congé parental, la mise en congé de longue durée ou de longue maladie, l'acceptation de démission, la mise à la retraite ou la radiation

LEGIARTI000032234740

—

Réaliser des radiers, des planchers de type dalle pleine et des tabliers d'ouvrages d'art Réaliser les opérations de montage et de démontage d'un échafaudage de pied.

Article L653-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 63

Code rural (nouveau)

un livre ou dans un registre généalogique d'un programme de sélection approuvé exposent l'organisme ou établissement de sélection responsable à une amende administrative dont le montant ne peut excéder 900 euros par animal concerné, ainsi qu'à la radiation

Article L123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 87

Code du cinéma et de l'image animée

audiovisuelle ; 5° Les conventions emportant restriction dans la libre disposition de tout ou partie des éléments et produits présents et à venir d'une œuvre cinématographique ou audiovisuelle ; 6° Les cessions d'antériorité, les subrogations et les radiations

Article 7

—

Dans ce cas, la radiation des cadres et la liquidation de la pension sont différées à la date de cessation des fonctions.

Article R321-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 02 > 46

Code de commerce

économique européen ; 2° N'avoir fait l'objet ni d'une condamnation pénale pour des faits contraires à l'honneur ou à la probité ni, dans la profession qu'il exerçait antérieurement, d'une sanction disciplinaire ou administrative de destitution, radiation

Article ANNEXE, art. 30-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 19 > 73

Code de procédure civile

Ledit tribunal, après avoir vérifié la condition fixée au deuxième alinéa de l'article 57 du code civil local, procède à l'inscription de l'association sur le registre qu'il tient et en informe le tribunal d'origine qui ordonne la radiation de l'association

Article R347-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 93

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

de fait des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ; 6° Demande du titre de réfractaire ; 7° Demande du titre de personne contrainte au travail en pays ennemi ; 8° Demande du titre de patriote transféré en Allemagne ; 9° Demande du titre

Article Annexe 1

—

d'agrément de sécurité-sécurité ferroviaire Directive 2004/49/ CE du 29 avril 2004 Demande d'avis dossier de définition de la sécurité pour les installations fixes-sécurité ferroviaire Directive (UE) 2016/797 du 11 mai 2016 Demande d'approbation

Article D422-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 81

Code de l'éducation

Les électeurs votent pour une liste sans panachage ni radiation. Les élus sont désignés selon l'ordre de présentation de la liste. Il est désigné au maximum autant de suppléants que de titulaires.

Article 17

—

Le tribunal d'instance connaît de toutes les demandes reconventionnelles ou en compensation qui, par leur nature et leur valeur, sont dans les limites de sa compétence, alors même que ces demandes, réunies à la demande principale, excéderaient les limites

Article L171-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 25

Code rural (nouveau)

Le comité peut prononcer des sanctions constituées soit par un blâme, soit par un avertissement, soit par une suspension, soit par une radiation de la liste, cette dernière sanction ne pouvant être appliquée qu'en cas de faute professionnelle grave ou

LEGIARTI000034305831

—

Prix par demande traitée. 160,00 DCOMP A partir d'une demande complémentaire à une demande initiale, vérifier et préciser les éléments complémentaires d'identification relatifs à un abonné. Prix par demande traitée. 18,00 II.

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