- Mathématiques U22 E13 - Sous-épreuve de mathématiques U13 Unités générales U Unités générales U E4 - Épreuve de langue vivante U4 E4 - Épreuve de langue vivante U4 E5 - Épreuve de français, histoire et géographie

Article 1

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Les réalisations des systèmes de référence terrestre mentionnés à l'article 1er du décret du 26 décembre 2000 susvisé sont selon chaque zone géographique : Zone géographique Sigle Intitulé Système de référence terrestre France métropolitaine RGF93

Article Annexe IV

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en milieu professionnel U3 E3 - Épreuve prenant en compte la formation en milieu professionnel U3 Épreuve E4 - Épreuve de langue vivante U4 Sous-épreuve E41 Langue vivante 1 U41 Épreuve E5 - Épreuve de français et histoire-géographie

LEGIARTI000038924578

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d'un élément de structure en béton armé UP2 EP2 - Réalisation et contrôle d'un ouvrage courant UP2 EP3 - Réalisation d'un élément de liaison et/ou d'ouvrages annexes UP3 EP3 - Réalisation de travaux spécifiques UP3 EG1 - Français et Histoire Géographie

Article ANNEXE I

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1re classe, 6e échelon : Indices bruts : 780.

Article 213-6.22

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Indice nominal de rendement énergétique obtenu (EEDI obtenu)

Article Annexe 2

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INDICES DU REVENU BRUT D'ENTREPRISE AGRICOLE DÉPARTEMENTAL À L'HECTARE

Article Annexe I

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Indications des réfractomètres :

LEGIARTI000030196441

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Liste des établissements de santé concernés par un démarrage de la facturation individuelle le 1er octobre 2015 en application de l'article 8 du présent arrêté et périmètre de celle-ci Finess juridique 080000037 Finess géographiques 080000110

Article Annexe V

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CAP Installation en Équipements Électriques CAP Préparation et Réalisation d'Ouvrages Électriques EP1 : Expression Technologique UP1 : Communication Technique Unités générales Unités générales UG1 : Français et histoire-géographie

Article L127-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 39

Code de l'environnement

Ils peuvent procéder à la diffusion, y compris par voie électronique, auprès de l'ensemble des personnes publiques et privées, des informations contenues dans ces bases de données géographiques nationales ou locales de référence.

LEGIARTI000049118709

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Technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) (Date arrêté à saisir) Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs Disciplines Commentaire Horaire hebdomadaire indicatif

Article 51 octies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 04

Code général des impôts, annexe IV

Pour les mises en fermentation en vue de la production de boissons ou l'obtention de matières susceptibles d'être mises en distillation : La nature de l'opération ; La date et l'heure du commencement de l'opération ; Le numéro des bacs ou récipients dans

Article R323-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 29 > 48

Code rural (nouveau)

Les indications prévues aux 1° et 2° de l'alinéa précédent remplacent pour les groupements agricoles d'exploitation en commun celles qui sont prévues par le troisième alinéa de l'article 22 du décret n° 78-704 du 3 juillet 1978.

Article R521-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 93

Code rural (nouveau)

Les indications prévues aux 1° et 2° de l'alinéa précédent remplacent, pour les sociétés coopératives et leurs unions, celles qui sont prévues par le troisième alinéa de l'article 22 du décret susmentionné du 3 juillet 1978.

Article 1

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Le montant de l'indemnité de sujétion géographique applicable aux agents affectés au sein de la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et de l'agence régionale de santé de Guyane est fixé comme suit :

Article 2

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Les limites géographiques latérales et verticales, la classe d'espace de cette portion d'espace aérien ainsi que les dispositions relatives à son utilisation pendant des périodes définies, sont publiées par la voie de l'information aéronautique.

Article 2

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Article 33

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Dans le cadre de ses attributions géographiques, la sous-direction des relations internationales contribue, en liaison avec le ministère chargé des affaires étrangères, à la définition et à la conduite de la politique de coopération bilatérale internationale

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