Codes de loi français

Article 2

public : 3 UP ; 5° Pour un avis initial formulaire européen : 10 UP ; 6° Pour un avis de résultat de marché formulaire européen : 5 UP ; 7° Pour un avis en cas de transparence ex ante volontaire formulaire européen : 1 UP ; 8° Pour un avis rectificatif

Article Annexe II b

Il termine en donnant son interprétation des résultats obtenus et les conclusions qu'il tire de cette étude. Sauf cas de nécessité majeure, le candidat n'est pas interrompu durant son exposé.

Article Annexe IV

L'évaluation porte nécessairement sur les savoir-faire expérimentaux du candidat observés durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.

LEGIARTI000024744027

Les interprétations peuvent être nécessaires pour traiter certains cas particuliers ou certaines opérations nouvelles, pour lesquels les règles existantes seraient insuffisantes.

LEGIARTI000024751067

Les interprétations peuvent être nécessaires pour traiter certains cas particuliers ou certaines opérations nouvelles, pour lesquels les règles existantes seraient insuffisantes.

Article Annexe préambule

Les compétences relevant du domaine de la perception sont inhérentes à l'art musical, tant les qualités perceptives de l'individu influent sur l'ensemble de ses comportements de musicien, qu'il soit auditeur, interprète ou créateur.

Article Annexe IIc

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article Annexe V

Il termine en donnant son interprétation des résultats obtenus et les conclusions qu'il tire de cette étude. Sauf cas de nécessité majeure, le candididat n'est pas interrompu durant son exposé.

Article Annexe V

Il termine en donnant son interprétation des résultats obtenus et les conclusions qu'il tire de cette étude. Sauf cas de nécessité majeure, le candidat n'est pas interrompu durant son exposé.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

situations très dangereuses La notice d'instructions délivrée avec les équipements de protection individuelle d'intervention dans les situations très dangereuses comporte les données destinées aux personnes compétentes, entraînées et qualifiées pour les interpréter

Article ANNEXE I a

de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit, observe, interprète

LEGIARTI000050802679

des codes suivants : 73.11Z Activités des agences de publicité 73.12Z Régie publicitaire de médias 73.20Z Études de marché et sondages 74.10Z Activités spécialisées de design 74.20Z Activités photographiques 74.30Z Traduction et interprétation

Article Annexe

Il (elle) possède les connaissances nécessaires pour interpréter la lecture de plans, de schémas de systèmes utilisant différentes sources d'énergie pour effectuer la réparation ou le dépannage de ces systèmes.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Cette exception n'est pas applicable aux établissements affiliés au Centre national de la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste

Article Annexe

; d'une part, ET : Clause de comparution de l'établissement, (ci-après dénommé " Etablissement (3) ") d'autre part, Vu la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009, modifiée par la loi n° 2009-122 du 4 février 2009 de finances rectificative

Article ANNEXE I

. - les partitions d'un ensemble de trois chants monodiques, d'esthétiques différentes et avec accompagnement, susceptibles d'être interprétés par une classe de collège et qu'il doit connaître et maîtriser en vue d'une interprétation devant le jury.

Article Annexe I (suite)

L'ANALYSE DES DOCUMENTS DE SYNTHESE - Les soldes intermédiaires de gestion et leur signification - La capacité d'autofinancement, rôle et interprétation - Le bilan fonctionnel - Le fonds de roulement - Le fonds de roulement net global - Le

Article Annexe II

fonctions du SSI Zones de détection, d'alarme, de mise en sécurité, de désenfumage, de compartimentage 2 h 30 Matériels et documentation recommandés SSI (SDI en fonctionnement raccordé à des DAS) Documentation Application Interprétation

Article Annexe 2

L'optique retenue est celle d'un utilisateur des systèmes d'information qui doit avoir compris l'origine des données et les méthodes de traitement afin de pouvoir interpréter convenablement les informations auxquelles il a accès. II.

Article 35

Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, respectivement mentionnées aux articles LO 6271-5 et LO 6371-5 du code général des collectivités territoriales et calculées dans les conditions prévues à l'article 104 de la loi n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative