Elle propose une indemnisation sur la base d'une indemnité journalière de 20 euros par jour s'agissant du DFT total.

bâtiments, installations et matériels constituant l'aéroport, ainsi que la création et le fonctionnement des services y afférents, énumérés à l'article 1er recouvrant l'entretien et l'aménagement des pistes

aux salaires des Directeurs Financiers et Administratifs à temps partiel tant en Île-deFrance qu'en région (pièce n°15 : simulation du taux journalier moyen adressée à la Société [5]), il est évident

en réalité jamais eu la volonté de rester au sein de la SAS CPI, et qu'il est dès lors malvenu d'évoquer les éventuelles embauches postérieures à son départ pour tenter d'instiller le doute sur les pistes

immatriculée au RCS d'[Localité 6] sous le numéro 305 776 890 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thierry BISSIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B481, subsitué à l'audience par Me Muriel PINKSTER

Sur les parcelles forestières, les chemins sylvicoles existants seront utilisés et les pistes créées pourront être empruntées dans le cadre de l'exploitation forestière des conifères et de feuillus des

Au cas présent, il ressort des pièces de la procédure que le 17 octobre 2021, alors qu'elle circulait à bord de son vélo sur la piste cyclable du Quai d’[Localité 22], en direction de la Tour Eiffel ([

en centre-ville ou en centre de pôle est privilégié vis-à-vis des développements périphériques. / A défaut, on admet une implantation périphérique dès lors qu'elle est reliée au centre-ville par des pistes

    Ils fuirent l’Arménie en raison des craintes de persécution liées à l’activité de journalisme du premier requérant et à son engagement politique. 8.

[O] se retranchant derrière la provocation qu'aurait constitué le fait d'être pisté par Mme [N], et ce, alors qu'elle l'a simplement interrogé sur les conditions d'exécution de son contrat de travail,

Sur la demande de dommages-intérêts au titre du non-respect des temps de repos Monsieur [Y] fait valoir que la privation du repos journalier génère, de fait, un trouble dans la vie personnelle du salarié

[G] [H], celui-ci circulait à vitesse modérée sur la piste cyclable lorsqu'au niveau du numéro 34 de la rue un piéton a traversé cette dernière sans emprunter le passage destiné à cet effet.

[H] du 16/02/2016 (pièce 16) demandant un rendez-vous à Mme [N] pour aide et conseil, expliquant que la sécurité sociale ne va plus les indemnités journalières à compter de mars 2016: «il ne prenne pas

alors que le requérant ne demande l’indemnisation de ce préjudice qu’à compter du 1er septembre 2013, il sera fait une juste appréciation de ce poste de préjudice en le fixant, sur la base d’un tarif journalier

alors que l'usage était connu ; il ne s'agit donc pas de travaux supplémentaires ; - s'agissant de l'ordre de service n° 2, la société Pigeon TP Loire Anjou a pris des hypothèses de trafic moyen journalier

La Commission indique, par ailleurs, qu'en raison d'une incompatibilité entre les données retenues dans l'étude d'impact sur le trafic moyen journalier constaté sur l'avenue d'Angers et celles fournies

Il portait également sur la création de moyennes surfaces de vente respectives de 552 m² et 893 m² outre la création d'un drive de 29 m² d'emprise avec 2 pistes de ravitaillement.

[U], né le 12 mars 1972 à [Localité 5], de nationalité française, Artiste illustrateur [Adresse 3] [Localité 6] Madame [G] [N], née le 22 juin 1977 à [Localité 7], de nationalité française, Journaliste

fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit

fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit