(partim) 1 000 Zea mays. 1 000 Pour les lots conditionnés en petits emballages, l'échantillon peut être réduit à deux sachets. Toutefois le nombre de graines par échantillon doit être au moins égal à 400.

Article 13

—

. - pour les boues urbaines, le recensement des effluents non domestiques traités par le procédé décrit ; Tout lot de boues présentant une non-conformité aux valeurs limites fixées à l'annexe 1 de l'arrêté du 8 janvier 1998 susvisé est refusé par l'exploitant

Article 8

—

Pour les lots traités à partir d'un document de prix précalculés, ils participent à l'étude des conditions des marchés.

Article 1

—

élevés ou manipulés ; - centre de rassemblement : tout emplacement, y compris les exploitations, les centres de collecte et les marchés, où sont rassemblés des animaux de l'espèce porcine issus de différentes exploitations en vue de la constitution de lots

Article 83

—

Section XI : Prélèvements sur les jeux de loterie et les paris sportifs perçus au profit de l'Agence nationale du sport chargée de la haute performance sportive et du développement de l'accès à la pratique sportive, Art. 1609 novovicies, Art. 1609 tricies

Article R131-38-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 83 > 94

Code du sport

: 1° Elles sont effectuées au moyen d'un compte joueur ; 2° Elles sont liées à des sommes misées ou gagnées excédant le seuil calculé par reçu de jeu mentionné à l'article L. 561-13 du code monétaire et financier ; 3° Elles sont afférentes à des lots

Article L136-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 74

Code de la sécurité sociale

-Il est institué une contribution sur le produit brut des jeux dans le cadre des jeux de loterie commercialisés en réseau physique de distribution et en ligne mentionnés au I de l'article 137 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance

Article L411-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 14

Code de la construction et de l'habitation

les organismes d'habitations à loyer modéré ; - aux logements construits par les organismes d'habitations à loyer modéré dans le cadre d'un bail à construction ou d'un bail emphytéotique et devenus propriété du bailleur à l'expiration du bail ; - aux lots

LEGIARTI000039390912

—

126 000 37 Indre-et-Loire 137 822 000 38 Isère 203 1 218 000 39 Jura 11 66 000 40 Landes 28 168 000 41 Loir-et-Cher 23 138 000 42 Loire 100 600 000 43 Haute-Loire 26 156 000 44 Loire-Atlantique 66 396 000 45 Loiret 43 258 000 46 Lot

LEGIARTI000048421622

—

36 Indre 6 36 000 37 Indre-et-Loire 38 228 000 38 Isère 63 378 000 39 Jura 15 90 000 40 Landes 23 138 000 41 Loir-et-Cher 9 54 000 42 Loire 41 246 000 43 Haute-Loire 5 30 000 44 Loire-Atlantique 58 348 000 45 Loiret 37 222 000 46 Lot

Article Annexe 3

—

Centre 1,10 Isère 38 Rhône-Alpes 1,06 Jura 39 Franche-Comté 1,10 Landes 40 Aquitaine 1,06 Loir-et-Cher 41 Centre 1,11 Loire 42 Rhône-Alpes 1,09 Haute-Loire 43 Auvergne 1,08 Loire-Atlantique 44 Pays de la Loire 1,08 Loiret 45 Centre 1,11 Lot

Article 12

—

Les produits mentionnés au présent décret, qu'ils soient importés, transportés en vue de la mise sur le marché en emballages ou par lots, doivent être munis dans les conditions précisées, s'il y a lieu, par des arrêtés du ministre de l'agriculture, d'un

Article Annexe

—

26 104 20 241 Indre 64 695 52 726 Indre-et-Loire 98 876 78 913 Isère 385 656 267 028 Jura 105 753 89 224 Landes 39 241 27 241 Loir-et-Cher 33 753 24 444 Loire 248 715 185 417 Loire-Atlantique 73 029 30 322 Loiret 226 852 174 041 Lot

Article Annexe

—

87 352 71 192 Indre-et-Loire 0 0 Isère 655 349 453 764 Jura 524 887 442 847 Landes 106 409 73 869 Loir-et-Cher 153 411 111 101 Loire 836 433 623 561 Haute-Loire 716 714 537 464 Loire-Atlantique 0 0 Loiret 26 359 20 223 Lot

LEGIARTI000026274253

—

préchargement est interdite. 2° Critères de recyclage liés au comportement à la lixiviation : Le comportement à la lixiviation est évalué sur la base des résultats d'un essai de lixiviation mené conformément à la norme NF EN 12457-2 sur un échantillon du lot

Article L3332-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 07

Code général des collectivités territoriales

Ille-et-Vilaine 1,895 8 Indre 0,321 2 Indre-et-Loire 0,425 5 Isère 3,203 0 Jura 0,606 1 Landes 0,897 4 Loir-et-Cher 0,444 3 Loire 1,726 9 Haute-Loire 0,549 8 Loire-Atlantique 1,684 3 Loiret 0,000 0 Lot

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Lot, Cahors (Lot), et 12 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Lot-et-Garonne, Agent (Lot-et-Garonne), et 35 caisses locales.

Article Annexe II

—

L'établissement regroupe éventuellement plusieurs bâtiments contigus ou non et, le cas échéant, les parcours associés ; c) Atelier : un bâtiment ou une volière, associé ou non à un parcours ; e) Lot d'oiseaux : un ensemble d'oiseaux de même espèce et

LEGIARTI000049404388

—

Atlantique 9444 CCD des exploitations maraîchères Loire Atlantique 9451 CCD des exploitations polyculture élevage Loiret 9452 CCD des CUMA Loiret 9456 CCD des exploitations cultures spécialisées Loiret 9461 CCD des exploitations agricoles Lot

Article 2

—

Le service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion Dordogne Lot-et-Garonne Agen assure les missions suivantes : - une permanence éducative dans les tribunaux judiciaires pourvus d'un tribunal pour enfants, qui consiste à accueillir et informer

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