à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 janvier 1997 n° RG 9502757), que la société Wartsila SACM Diesel (société SACM) a vendu un moteur

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mars 2024), la société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation SNECMA, devenue la société Safran aircraft engines (la société), appartenant au groupe

MOTU 1 C/ S.A.S.

fois son assureur garantissant sa responsabilité civile, la société Assurances générales de France (AGF), et son assureur garantissant sa responsabilité obligatoire au titre des véhicules terrestres à moteur

[H] [E] expose que son véhicule est affecté de désordres (consommation anormale d’huile moteur et de liquide de refroidissement) susceptibles de constituer des vices cachés. M.

N... a par jugement été déclaré coupable de blessures involontaires par conducteur d'un véhicule terrestre à moteur ayant fait usage de stupéfiants, ces blessures ayant entraîné pour M. O...

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 2014), que la société Men autos a confié à la société Ziegler France l'organisation du transport d'un conteneur chargé de moteurs

attaqué (Lyon, 13 septembre 1996) et les productions, qu'à la demande de la société d'exploitation des Etablissements Bérier (société Bérier), la société Solyvim a effectué des travaux de réparation du moteur

la société M Motors Automobiles à cesser la diffusion, sur le site internet, la page twitter, la page google et la page facebook, de visuels publicitaires mettant en scène des véhicules terrestres à moteur

Le tribunal correctionnel a déclaré [G] [W] coupable du chef de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité supérieure à trois mois par conducteur d'un véhicule terrestre à moteur et responsable

et insuffisance de motifs, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi, devant le tribunal correctionnel de Grenoble, de Jean X..., maire de la commune de la Motte-Servolex

Y..., architecte, une mission complète en vue de la construction sur un terrain qu'il a ultérieurement cédé à son fils, Hervé X..., de deux bâtiments à usage de motels et d'un hôtel, moyennant des honoraires

[Y] et a indiqué dans sa facture que le moteur avait roulé sans huile, ce qui démontre que les désordres du moteur sont antérieurs à cette intervention ; les procès-verbaux de réunion contradictoire du

L'intervention prévue portait sur la vidange du moteur, moteur qui a serré car un défaut d'huile s'est révélé lors de l'essai.

Après le remplacement du turbo, le moteur calait lors des essais.

Le 15 mai 2018, la Sas Satac [Localité 4] a établi un devis de remplacement du moteur à hauteur de 12 839,34 euros TTC.

X... qui a choisi de circuler avec un véhicule terrestre à moteur sans permis de conduire valable et donc subséquemment sans assurance, qu'il ne pouvait qu'avoir conscience qu'il n'avait pas les capacités

Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 8e section, en date du 19 avril 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de conduite d'un véhicule à moteur malgré injonction de restituer

à lui payer la somme de 5.640 euros au titre des frais de gardiennage et celle de 1.212 euros au titre des travaux effectués par le garage TOYOTA, - dire qu'elle n'est pas intervenue au titre du moteur

[E], chirurgien orthopédiste, et la société la [Établissement 1] en responsabilité et indemnisation de l'ensemble de ses préjudices, en invoquant la perte d'une grande partie de ses fonctions motrices