Principalement "peintre en carrosserie" (ou "peintre automobile" ou encore "peintre carrossier"), peintre qualifié d'un autre secteur donné (par exemple : peintre poids lourds, peintre aéronautique), coloriste, préparateur en peinture, applicateur industriel

Article 2

—

Epreuve d'exercices physiques portant sur la course à pied, le saut en hauteur, le grimper à la corde, le lancer du poids et la natation (coefficient 1).

Article 4

—

Les reliquats de demandes de transfert spécifique sans terre (TSST) sont alors satisfaits en répartissant le solde de besoin de financement entre les bassins selon le poids des demandes résiduelles de TSST de chacun des bassins.

Article R335-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 48 > 84

Code de la propriété intellectuelle

Lorsqu'une marchandise ou un objet, en raison de son poids, de ses dimensions, de sa valeur, de sa nature ou de la trop faible quantité de produit, ne peut faire l'objet d'un prélèvement de trois échantillons, la marchandise ou l'objet est prélevé dans

Article Annexe II

—

aux œufs : - la description détaillée de l'ensemble des locaux, de l'équipement technique approprié pour le mirage, le tri et le calibrage des œufs ; - les procédures de fonctionnement permettant le classement des œufs par catégorie de qualité et de poids

Article R5121-149

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 48

Code de la santé publique

qualitative complète en substances actives et excipients ainsi que la composition quantitative en substances actives, en utilisant les dénominations communes pour chaque présentation du médicament ou du produit ; e) La forme pharmaceutique et le contenu en poids

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

Code des transports

vélos et engins de déplacement personnel ; 8° L'organisation des conditions d'approvisionnement de l'agglomération nécessaires aux activités commerciales et artisanales et des particuliers, en mettant en cohérence les horaires de livraison et les poids

Article Annexe

—

- L'Amérique latine On propose une vue d'ensemble de l'évolution politique de l'Amérique latine depuis 1945 en montrant le poids du contexte international et le rôle des États-Unis.

Article 227-2.09

—

le navire dans la configuration suivante : 50 % des matières consommables à bord ; Matériel de pêche à bord excepté les panneaux et le chalut à l'eau ou la/ les dragues ; Pas de pontée ; Traction due aux apparaux, considérée comme un embarquement de poids

Article ANNEXE

—

e) Physique : -unité de mesure, pesanteur ; -mesure de poids, des masses ; -densités et poids spécifiques ; -pression atmosphérique, baromètres, pression des gaz, manomètres, compressibilité des gaz ; -chaleur, thermomètre, dilatation, vaporisation ;

Article Annexe 3

—

Les produits résultant du collage d'un ou plusieurs des matériaux énumérés ci-dessous seront considérés comme appartenant aux classes A1, A1FL sans essai préalable si leur teneur en colle ne dépasse pas 0,1 % en poids ou en volume (selon la valeur la

Article Annexe VII

—

modification significative des renseignements concernant les points visés au paragraphe III du chapitre II de l'annexe VII de l'arrêté du 18 juin 1991 modifié relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids

Article 11-1

—

aquacoles et des zones d'élevage de mollusques qui satisfont, aux exigences suivantes : a) Tenue d'un registre : -de tous les mouvements d'entrée et de sortie des animaux d'aquaculture, mentionnant leur origine, leur destination, ainsi que leur nombre ou poids

Article 10

—

aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) n° 2232/96 et (CE) n° 110/2008 et la directive 2000/13/CE ; b) Dans une limite de 30 % en poids

Article 15

—

certificat d'immatriculation ; c) Soit un procès-verbal de RTI ou le récépissé correspondant, soit : -en cas de modification de la carrosserie : une annexe VII ou une annexe VII bis de l'arrêté du 19 juillet 1954 susvisé ; -en cas de modification du poids

Article PS 4

—

de livraison de 200 m2 équipées d'un système d'extinction automatique du type sprinkleur ; En atténuation des dispositions ci-dessus et de celles définies à l'article PS 1, paragraphe 3, 1 aire de livraison pouvant accueillir 1 seul véhicule dont le poids

Article ANNEXE II

—

Dessinateur, groupe V Magasinier, groupe IV Ouvrier professionnel de 1re catégorie, groupe IV Aide-magasinier, groupe II Aide-ouvrier professionnel, groupe III Conducteur auto de 1re catégorie, groupe IV Conducteur d'automobile poids

Article 1001

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 24

Code général des impôts

un accident ; 5° quater A 15 % pour les assurances relatives à l'obligation d'assurance en matière de véhicules terrestres à moteur prévue à l'article L. 211-1 du code des assurances et concernant les véhicules terrestres à moteur utilitaires d'un poids

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