L'accès en deuxième année de préparation au diplôme de technicien prothésiste-orthésiste est subordonné à l'accomplissement de la scolarité de la première année.

Article 4

—

L'accès en deuxième année de préparation au diplôme de technicien podo-orthésiste est subordonné à l'accomplissement de la scolarité de la première année.

Article 1

—

L'admission en première année à l'Ecole centrale de Lyon a lieu par voie de concours dans les conditions fixées par le présent arrêté.

Article 9

—

La première session du brevet d'études professionnelles des métiers de la restauration et de l'hôtellerie régi par le présent arrêté aura lieu en 2003.

Article 2

—

La première comporte des enseignements de techniques de l'ingénieur utilisées dans le domaine nucléaire.

Article 4

—

L'accès en première année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel spécialité " menuiserie aluminium-verre " est ouvert :

Article 2

—

Les épreuves mentionnées à l'article 5 ci-après portent sur les programmes de la classe préparatoire de première et seconde année de MT.

Article 11

—

La première session du baccalauréat professionnel, spécialité Secrétariat, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1998.

Article 10

—

La première session du baccalauréat professionnel, spécialité Aéronautique, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1998.

Article 7

—

La subvention pour charge de service public versée par l'Etat comprend la subvention de fonctionnement inscrite en première partie et la subvention d'investissement.

Article 12

—

Les candidats ayant échoué à l'examen de passage peuvent, sur avis favorable du jury, être autorisés à redoubler la première année d'études.

Article 4

—

Chaque chargé de prévention des risques professionnels suit à sa première prise de fonction en cette qualité une formation en santé et sécurité au travail.

Article 10

—

La première session de la spécialité "coiffure" du brevet professionnel, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2013.

Article 11

—

La première session du baccalauréat professionnel spécialité Comptabilité organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1998.

Article 8

—

La première identification au système « SECURIGREFFE » par les parties à la communication électronique emporte consentement de leur part à l'utilisation de ce système de communication électronique.

Article 9

—

Les lieutenants de port de première classe détachés sur un emploi de responsable de capitainerie sont classés dans cet emploi conformément au tableau de correspondance suivant :

Article R814-30-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 69 > 64

Code rural (nouveau)

Si plusieurs sanctions différentes sont proposées au cours de la délibération, la sanction la plus forte est mise aux voix la première.

Article R142-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 46

Code des juridictions financières

Le ministère public ou la partie renvoyée en première instance sont en droit de former un appel incident dans les mémoires ou les observations qu'ils produisent.

Article R760-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 64

Code du patrimoine

Pour l'application de l'article R. 532-19, la référence au tribunal judiciaire est remplacée par la référence au tribunal de première instance.

Article D341-6-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 52 > 34

Code rural (nouveau)

Les demandes d'aide dont le montant annuel minimal en première année d'engagement est inférieur à 300 euros sont refusées.

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