Lorsque l'installation est équipée d'un oxydateur, la conformité aux valeurs limites d'émissions en NOx, méthane et CO prévues au a du point 7 de l'article 27 doit être vérifiée une fois par an, en marche continue et stable. 8° Métaux, métalloïdes et

Article Annexe III

—

chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse, nickel, vanadium et zinc et de leurs composés Flux horaire total d'antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse, nickel, vanadium, zinc et de leurs composés dépasse 25 g/h 5 mg/m³ (exprimée en Sb + Cr + Co

Article 1

—

. - Groupe sup de co La Rochelle. I Manager de la stratégie et des ressources de l'entreprise. 221, 222 2 ans CCI de Paris. - Tecomah. I Scénariste. 321v 5 ans Conservatoire européen d'écriture audiovisuelle (CEEA).

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

Documents justificatifs à joindre à l'appui d'une demande d'aide à la création de musiques originales d'œuvres cinématographiques 1° Une note d'intention du projet musical co-signée par le compositeur, le réalisateur et le producteur précisant, notamment

Article Annexe III-21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 83

Code du sport

responsabilité de l'organisateur ou d'un concurrent à l'égard des personnes visées au paragraphe a de l'article 18 relatif à la définition de l'organisateur ; 4° La responsabilité de l'organisateur ou d'un concurrent du fait d'un accident à l'égard des préposés

Article Annexe II

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CAS NUMÉRO Sandre POLLUANT (1) SEUIL DE REJETS Dans l'air (kg/ an) Dans l'eau (1b) (kg/ an) (g/ jour) Dans le sol (kg/ an) 74-82-8 Méthane (CH4) 630-08-0 Monoxyde de carbone (CO

Article Annexe 4-1

—

Traitement automatisé relatif aux données relatives aux diplômes et compétences des étudiants des établissements d'enseignement supérieur accrédités ou co-accrédités à délivrer le doctorat Des traitements mis en place à partir des données transmises

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

Code de l'environnement

-Les destinataires du financement issu des recettes d'enchères de quotas utilisent une étiquette appropriée portant la mention “ (co) financé par le système d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne ” ainsi que l'emblème de l'Union et le montant

Article Annexe 18

—

Pour un même médecin, l’adhésion à la présente option n’est pas cumulable avec une adhésion à l’OPTAM-CO définie aux articles 49 et suivants de la convention médicale. Article 2 Engagements des parties dans l’OPTAM Article 2.1.

Article 228-4.18

—

Les tableaux principaux et les tableaux de secours doivent être installés de manière à offrir un accès facile, en cas de besoin, aux appareils et au matériel, sans danger pour le personnel préposé.

Article 140.4

—

A cet effet, il ne doit exister aucun lien de préposition ou de subordination, de droit ou de fait, entre la société de classification habilitée et le constructeur, le propriétaire ou l'exploitant du navire, sous peine de nullité des titres. 4.

Article ANNEXE I

—

Article 6 : Contrôle du fonctionnement du saccharimètre Cette opération est effectuée à chaque changement de l'équipe préposée à la réception, et dans tous les cas deux fois par jour, au début et au milieu de chaque journée, suivant des horaires affichés

Article 226-5.04

—

Article Annexe 13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15

Code de la santé publique

-55 1.10 6 10 1.10 1 3.10 10 3.10 11 3.10 13 Co-56 1.10 5 0,1 1.10 1 2.10 10 2.10 11 2.10 13 Co-57 1.10 6 1 1.10 2 7.10 11 7.10 12 7.10 14 Co-58 1.10 6 1 1.10 1 7.10 10 7.10 11 7.10 13 Co-58 m 1.10 7 10000 1.10 4 7.10 10 7.10 11 7.10 13 Co-60

Article Annexe II

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Le COFRAC est signataire de l'accord multilatéral de reconnaissance de la European Co-operation for Accreditation (EA). Organisme certificateur : organisme qui met en œuvre les procédures de certification des organismes évaluateurs.

Article Annexe 3

—

Une analyse de combustion est réalisée pour mesurer les différents paramètres (dépression à la buse, teneur en CO des fumées, etc.) et les comparer avec ce que l'on devrait avoir en théorie. 1.3.7.

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

Dans tous les cas, chaque note doit être co-signée par le compositeur et le réalisateur ; II-2.5.

Article Annexe

—

Lorsque du CO 2 1 kg de poudre = 1 kg de halons ; 1 kg de poudre = 2 kg de CO 2 La distance entre le point d'avitaillement et les extincteurs devra être inférieure à 15 mètres.

Article ANNEXE

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Technicien des services vétérinaires ou préposé sanitaire titulaire, responsable d'une équipe de contrôle sanitaire d'un abattoir d'une capacité annuelle supérieure à : 15 000 tonnes pour les abattoirs de volailles ; 40 000 tonnes pour les abattoirs

Article L561-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 25

Code monétaire et financier

personne mentionnée à l'article L. 561-2 à tout ou partie des obligations lui incombant en vertu du présent titre, l'autorité compétente peut également sanctionner les dirigeants de cette personne ainsi que les autres personnes physiques salariées, préposées

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