Codes de loi français

Article 211-2.03

Le cahier doit présenter, dans une première partie, toutes les instructions et consignes particulières permettant une investigation correcte de la stabilité du navire, notamment : - énoncé des critères prescrits. - les cas conventionnels ci-après ; 7.3.1

Article Annexe I

sur 24 : Les valeurs des niveaux de bruit ambiant et résiduel sont déterminées par mesure, soit sur la totalité de l'intervalle de référence, soit sur plusieurs "échantillons", dont la représentativité est essentielle pour permettre une conclusion correcte

Article Annexe I (suite)

de surdité pour les patients non atteints de cécité et dont la perte auditive est inférieure ou égale à 70 db 4.3.1.18 PCH élément 2/ Appareils électroniques correcteurs de surdité pour les patients non atteints de cécité et dont la perte auditive

Article Annexe I

restriction sur le positionnement d'une partie de l'installation liée à l'influence de la poussière, de l'eau et de la température ; ― airbags ; ― sécurité des passagers ; ― positionnement de l'appareil à portée de la main du conducteur ; ― montage correct

Article Annexe (Sous-partie B)

l'efficacité des modifications résultant des mesures correctrices proposées dans le cadre du programme de prévention des accidents et de la sécurité des vols est assuré par le responsable qualité.

Article Annexe III

que : - les cales et les ponts de cargaisons aient été nettoyés ; - les interdictions de chargement en commun soient respectées (en fonction des marchandises à charger et, le cas échéant, des marchandises déjà à bord) ; - les colis chargés soient correctement

Article 211-1.02

Le cahier doit présenter, dans une première partie, toutes les instructions et consignes particulières permettant une investigation correcte de la stabilité du navire, notamment : -énoncé des critères prescrits. 7.3.

Article 2

Des actions correctrices de sécurtié devront également fonctionner en cas d'évolution dangereuse de la puissance.

Article 21.4

Nom du produit 21.4.1.1 L'appellation de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA) doit être utilisée dans toute la mesure du possible ; toutefois, si elle est inutilement complexe, une autre appellation chimique techniquement correcte

LEGIARTI000036942852

. - l'opérateur se tient informé des vulnérabilités et des mesures correctrices de sécurité susceptibles de concerner les ressources matérielles et logicielles de ses SIIV, qui sont diffusées notamment par les fournisseurs ou les fabricants de ces ressources

Article Annexe 3

Le conduit de raccordement, correctement dimensionné, est équipé d'un modérateur de tirage et dispose d'un orifice au niveau de la buse pour effectuer les mesures de dépression.

Article Annexe Ib

promotions sur les attitudes de la clientèle et le chiffre d'affaires de l'unité commerciale Les produits de la vente additionnelle L'énumération des produits augmentant le coût moyen par couvert : bouteille d'eau, apéritifs, vin à la bouteille ou au verre

Article Annexe I (suite)

Émail - Verre composé de silice, de feldspath, de kaolin et d'oxydes métalliques ; ces oxydes donnent les colorations. Emboutir - Former une plaque de métal entre un poinçon et une matrice pour lui donner la forme désirée.

Article CAHIER DES CHARGES

et 9, on tolérera des bris du miroir lors des essais si les fragments restent adhérents au fond du boîtier ou à une surface liée solidement au boîtier, sans présenter de surface de décollement sur une largeur supérieure à 5 mm ou si le miroir est en verre

Article Annexe Ib

flux d'entrée et de sortie des déchets en fonction du potentiel de prise en charge du site Renseignement et gestion du bordereau de suivi des déchets et déclaration trimestrielle Maintien d'un environnement de travail opérationnel : réceptacles correctement

LEGIARTI000044042646

interne permettent ainsi de s'assurer, d'une part, que les procédures mises en place permettent de satisfaire aux différentes obligations de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme et, d'autre part, qu'elles sont correctement

Article Annexe I

Si l'association correcte ne peut pas être garantie de façon certaine, l'instrument ne doit pas délivrer de résultat de mesurage. 13.

LEGIARTI000036942914

. - l'opérateur se tient informé des vulnérabilités et des mesures correctrices de sécurité susceptibles de concerner les ressources matérielles et logicielles de ses SIIV, qui sont diffusées notamment par les fournisseurs ou les fabricants de ces ressources

Article Annexe IIc

Le déroulement de l'évaluation fait l'objet d'un procès-verbal détaillé, établi par les correcteurs. La proposition de note est établie par l'équipe pédagogique composée des enseignants du domaine professionnel et d'un professionnel associé.