Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 659 résultats pour « Borges De Deus »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
Deux pièces de collection émises en l'honneur du Rugby Club toulonnais et du Paris Saint-Germain.
Article 2
L'épreuve écrite d'admissibilité comporte deux parties (durée 4 heures ; coefficient 4).
Article 2
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, cet établissement est constitué des deux unités suivantes :
Article 2
L'épreuve écrite d'admissibilité comporte deux parties (durée 4 heures ; coefficient 4).
Article 2
L'épreuve écrite d'admissibilité comporte deux parties (durée 4 heures ; coefficient 4).
Article 2
Le président de la commission nomme deux assesseurs dont un fonctionnaire du ministère de l'agriculture et du développement rural.
Article 18
Transport : Le transport du combustible liquide ne peut être effectué que par deux bidons au plus à la fois.
Article 2
Les crédits à moyen et long terme sont les crédits consentis pour une durée initiale supérieure à deux ans.
Article 4
Le comité ministériel des achats se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son président.
Article 48
Il y aura près du tribunal d'appel à Paris, un commissaire du Gouvernement, deux substituts du commissaire, et un greffier.
Article 2
Les limites en plan et en altitude de cette zone réglementée qui comprend deux parties sont définies ci-après :
Article 1
L'enregistrement des prélèvements se fait à l'aide de l'un des deux dispositifs mentionnés aux articles 2 à 4.
Article 3
Le titre professionnel de vendeur (se)-conseil en magasin est composé des deux unités constitutives suivantes :
Article 2
Les deux premières commissions seront instituées par arrêté du préfet de la Seine, la troisième par arrêté du préfet de police.
Article 13
La formation restreinte du conseil médical ne siège valablement que si deux au moins de ses membres sont présents.
Article 3
Le comité de gestion répartit le montant des ressources du fonds entre deux enveloppes distinctes de crédits :
Article 25
La commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie comprend deux formations :
Article 2
-Les corps des pédicures-podologues, des ergothérapeutes, des psychomotriciens, des orthoptistes et des diététiciens comprennent deux grades :
LEGIARTI000035436065
ANNEXES Le stage de recyclage qui comprend une à deux plongées, est composé des trois modules suivants :
Article D156-11-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 31
Nul ne peut percevoir, au titre de l'aide au renouvellement forestier, plus de deux millions d'euros.
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