Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
824 résultats pour « Chloé GAUCHER »
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EXTRAIT
Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
DROIT GAUCHE Paralysie totale du membre supérieur (degré 0, 1, 2 et 3) 90 80 Plexus brachial : - Paralysie radiculaire supérieure, type Duchenne-Erb (deltoïde, sus-épineux, biceps, brachial antérieur, coraco-brachial, long supinateur
Article R311-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25
Il est caractérisé par un châssis entièrement ou partiellement surélevé de telle sorte qu'il peut circuler parallèlement aux lignes de culture avec les roues droites et gauches de part et d'autre d'une ou plusieurs lignes.
LEGIARTI000048568968
Un engrènement normal vaut 50 p. 100 pour le côté droit et 50 p. 100 pour le côté gauche, soit 100 p. 100 pour un engrènement total normal. 15.1.2. Altérations, anomalies et perte des dents (index 295) 1.
Article Annexe VII
Le nombre de ces feux correspond au numéro d'ordre, à partir de la gauche, de la direction géographique donnée, sauf indication contraire indiquée dans la documentation d'exploitation.
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