Codes de loi français

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Fournir : -un schéma d'ensemble montrant la position des ponts, des cloisons, des superstructures ou roufs, la ligne de charge au déplacement maximum, les échappées, les hublots.

Article Annexe

Chili - 1,75 Chine 1,36 Chypre 4,05 Colombie - 2,61 Comores 0,81 Congo 1,50 Corée 3,75 Costa Rica 4,14 Côte d'Ivoire 5,70 Croatie 2,46 Cuba 3,68 Danemark 0,46 Djibouti 4,42 Dominique

Article Annexe

Chine 8,00 Chypre 1,03 Colombie - 0,92 Comores - 0,97 Congo 0,80 Corée - 4,72 Costa-Rica - 3,89 Côte d'Ivoire 0,49 Croatie - 3,08 Cuba - 0,35 Danemark - 0,13 Djibouti - 0,34 Dominique

Article Annexe 1

facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 380780056 FINESS géographiques 380000042 Etablissement CH YVES TOURAINE Code comptable 038121 Ville du comptable LE PONT-DE-BEAUVOISIN

Article Annexe 1

annexe : l'ensemble des flottilles de l'aéronautique navale chargées de mettre en œuvre des aéronefs à partir des bâtiments ; - centre d'expertise du groupe aérien embarqué (CENTEX GAé) ; - escadron d'hélicoptères 1/67 Pyrénées ; - école du personnel de pont

Article 210.8

exprimé en mètres, défini comme suit : a) Pour les navires auxquels s'applique la convention internationale sur les lignes de charge, le tirant d'eau correspondant à la ligne de charge d'été (autre que les lignes de charge pour le transport de bois en pontée

Article 223 a-II-1/26

Il convient de pouvoir arrêter la machine de propulsion et l'hélice en cas d'urgence, à partir de positions appropriées en dehors de la salle des machines/de la salle de commandes des machines, par exemple du pont découvert ou du poste de pilotage.

Article 1

Le conseil de perfectionnement comprend : 1° Cinq membres de droit : Le président, désigné par le ministre parmi les ingénieurs généraux des ponts et chaussées ou les inspecteurs généraux de l'équipement ; Le sous-directeur du recrutement et de la formation

Article 221-XII/01

une double muraille, autre que celle définie au paragraphe 2.2. 4 Une double muraille est une configuration dans laquelle la construction de chaque flanc du navire comporte un bordé de muraille et une cloison longitudinale reliant le double fond au pont

Article 214-4.02

Les moyens d'accès à bord, les ponts et, lorsque des travaux sont exécutés, les espaces d'opération des engins de levage (plans d'eau compris) et les obstructions limitant l'étendue des opérations doivent être efficacement éclairés. 4.

Article 215.35

Cet hôpital est placé sur un pont au-dessus de la ligne de flottaison en charge et dans un endroit convenablement éclairé et aéré. Il est isolé le plus complètement possible des locaux occupés par l'équipage et les passagers. 3.

Article 221-II-1/03-4

être conservé à bord du navire afin que celle-ci puisse être appliquée dans des situations d'urgence; elle doit tenir compte des dispositifs existants et du matériel disponible à bord du navire. 2.3 La procédure(2) doit inclure : .1 des plans du pont

Article 18

machine et d'un diplôme d'officier chef de quart passerelle qui ont suivi avec succès la formation complémentaire prévue par l'arrêté du 30 mars 2009 relatif à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle pont

Article 1

Cravant-les-Coteaux, Crissay-sur-Manse, Crouzilles, Faye-la-Vineuse, Gizeux, Huismes, Langeais, L'Ile-Bouchard, Ingrandes-de-Touraine, Jaulnay, Langeais, Lémeré, Lerné, Lignières-de-Touraine, Ligré, Luzé, Marçay, Marigny-Marmande, Panzoult, Parçay-sur-Vienne, Pont-de-Ruan

Article Annexe Convention

Les dépenses d'établissement de la section de Grasse à Manda seront diminuées des sommes qui seront payées par l'État à la compagnie pour l'établissement du pont dont la construction a été autorisée par la loi du 28 janvier 1889.

Article TABLEAU B

quinze mille à trente mille âmes qui ont un entrepôt réel 200 Dans les villes de quinze mille à trente mille âmes, et dans les villes d'une population inférieure à quinze mille âmes qui ont un entrepôt réel 150 Dans toutes les autres communes 100 Pont

Article ANNEXE

37139 Luynes. 37146 Marcilly-sur-Maulne. 37149 Marray. 37150 Mazières-de-Touraine. 37151 La Membrolle-sur-Choisille. 37152 Mettray. 37154 Montbazon. 37156 Montlouis-sur-Loire. 37159 Monts. 37167 Neuillé-Pont-Pierre

LEGIARTI000042167938

professionnelle minimales requises pour exercer des fonctions principales au niveau d'appui sur des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un permis d'armement permettant d'exercer des fonctions d'appui au service pont

Article 221-III/21

personnes ont été rassemblées et ont endossé leur brassière de sauvetage. .2 sauf si les radeaux de sauvetage prescrits au paragraphe 1.5.1 sont arrimés dans un emplacement permettant de les transférer aisément d'un bord à l'autre au même niveau du pont