CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 660 résultats pour « Isabelle Alves »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

6698b064e6ed70c67f64491b

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Juillet 2024 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Isabelle LAURAIN, greffier auquel la minute

Source officielle

Page 42 sur 133

← PrécédentSuivant →
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477671.20240614

Admin. suprême

14 juin 2024

14 juin 2024

Délibéré à l'issue de la séance du 23 mai 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69d8a647cdc6046d47bd82c3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre Madame Muriel VASSAIL, Conseillère Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre 3-2

679336bbcc9763289b7251ac

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 13 juillet 2023, le département des Alpes-Maritimes a déclaré sa créance.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6448c09c5ca6d8d0f8ef685e

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseiller, M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

687f1b18367fac10b162e5f7

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Par requêtes du 16 juillet 2025, le Préfet des Alpes Maritimes a saisi le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nîmes d'une demande en prolongation de la mesure.

Source officielle
CC

cr

6079a8469ba5988459c4c5a5

Cassation

20 octobre 1986

20 octobre 1986

Isabelle, 3° Y... Yves François, 4° Y... Olivier, 5° Dame Y... Cyprien, 6° Y... Adrien, 7° Y... Fernande, 8° Y... Odette, 9° Y... André, 10° Y... Paul, 11° M. et Mme Z...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab617ef77d000880b358

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63c10587bf9fd47c90a13774

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, - condamner la société Alpes Sécuritas aux dépens, y compris d'exécution.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63c10589bf9fd47c90a13778

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

civile, - condamner la société Alpes Sécuritas aux dépens, y compris d'exécution.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6033e93c01e21b9a389f12f4

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

Par courrier en date du 19 octobre 2012, la société ALVEA le convoque à un entretien préalable à une mesure de licenciement.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868688

Admin. suprême

27 avril 2009

27 avril 2009

A en qualité de conseiller municipal de Nice (Alpes-Maritimes) et de déclarer celui-ci inéligible pour une durée d'un an ; 3°) de mettre à la charge de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68df5f1d38ac3a658931de99

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT DE RADIATION DU 02 OCTOBRE 2025 N° RG 21/05962 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHKHQ L'URSSAF PROVENCE-ALPES -COTE D'AZUR C/

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69005dfd2481d356bd17537f

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

Assisté de Maître Isabelle ESPIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63d22a799b3c8605deec1f30

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

son siège social à [Adresse 7], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202823_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 octobre 2022, la directrice régionale des finances publiques de Provence Alpes Côte-d'Azur et du département des Bouches du Rhône conclut au rejet de la requête

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f72ec

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

(Seine-et-Marne), 7°/ Mme Isabelle E..., ayant demeuré ... (Hautes-Alpes), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 8°/ Mme Pascale G..., 9°/ M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6374913740f124dcd102feb1

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Jean-Pierre DELAVENAY chargé du rapport, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller et M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdba4501e54c383673583a5

Appel

14 février 2019

14 février 2019

A... ; - DÉBOUTE la Caisse d'épargne et de prévoyance Alpes Corse de ses demandes à l'encontre de M. I... X... par Mme W... A...

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79ba1da31367c908eb731

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Le 14 mai 2014, l'URSSAF de Provence-Alpes a délivré à M.

Source officielle