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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03197_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464898.20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 3 mars 2023. Le président : Signé : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c1c534defd4c4b3b4590
21 novembre 2012
21 novembre 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890bf
10 avril 2006
10 avril 2006
représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Isabelle Z... - A...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16d
5 juin 2008
5 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d371
17 février 2010
17 février 2010
mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le dix sept Février deux mille dix, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce9
20 avril 2011
20 avril 2011
., agissant en qualité d'administrateur ad'hoc des mineurs Lina, Chady, Loaï X... ... 69003 LYON 03 non comparante représentée de Me Nathalie BONNARD-VIAL, avocat au barreau de LYON Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9aa
7 décembre 2011
7 décembre 2011
* * * Madame Isabel X...et Monsieur Carlos Y... se sont mariés le 15 août 1992 à ESPONSENDE (PORTUGAL) sans contrat de mariage préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b0
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc PIETTON, Président de chambre Mme Isabelle ROUGIER, Conseillère Monsieur Philippe ASNARD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90448
11 mars 2013
11 mars 2013
APPELANTES Madame Yanick X... ... 97170 PETIT-BOURG Non Comparante Madame Isabelle Y...épouse Z... ... 97131 PETIT CANAL Non Comparante INTIMÉE ASSOCIATION GUADELOUPEENNE POUR LA SAUVEGARDE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01021_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2884309-3168288
7 octobre 2009
7 octobre 2009
On 10 February 2005 the parents divorced and on 24 June 2005 the first applicant secretly left Israel for Switzerland with her son.
Source officielleciv2
été ouvertec/Mme Isabelle X
ECLI:FR:CCASS:2014:C201377
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Hervé X...et son épouse, Mme Isabelle Y..., (M. et Mme X...) ont souscrit auprès de la société Abeille vie, aux droits de laquelle vient la société Aviva vie (l'assureur) quatre contrats d'assurance sur
Source officielleREFERES 2ème Section
69d69c80cdc6046d478e8289
7 avril 2026
7 avril 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Isabelle LEBOUL, Greffière.
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
67f6e5e9a9d5adc2606278f7
9 avril 2025
9 avril 2025
DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 09 AVRIL 2025 DEMANDEURS : LE : Copie simple à : -Me NOCENT -Expertises x3 Copie exécutoire à : - Me NOCENT Madame [U] [O] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Isabelle
Source officielle14e Chambre
6033a17b2c892955fe90c59e
26 avril 2017
26 avril 2017
ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Jean-Baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Pierre-Henry FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Isabelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca6a34781dc057dee7964
11 mai 2022
11 mai 2022
HUBERT CALLEC copie exécutoire le 11/05/2022 à Me MESUREUR SELARL DORE LDS/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02612_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle3e chambre civile
678b453dfc3c89482d4f209a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ALGÉRIE) domiciliée : [Adresse 4] [Localité 9] Madame [L] [E] veuve [J] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 11] (ALGÉRIE) domiciliée : [Adresse 8] [Localité 12] représentées par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
686766fe7c03803a32c271e1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AGRICOLE MUTUEL ALPES P ROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Lionel Fouquet de la Selarl Pyxis Avocats, avocat au barreau de Carpentras INTIMÉE Le 03 juillet 2025 Nous, Isabelle
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