la sécurité intérieure doivent présenter les éléments d'information contenus dans les plans d'urgence et comprendre notamment : a) Le nom de l'exploitant et l'adresse du site ; b) L'identification, par sa fonction, ses coordonnées géographique, téléphonique

Article Annexe I

—

C. 1 Ouvrages de bâtiment : installations électriques, électromécaniques, téléphoniques, informatiques, de domotique, anti-effraction et anti-vol. C. 2 Ouvrages de bâtiment : installations de chauffage, climatisation, ventilation.

Article R4641-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 80 > 49

Code du travail

délibérations des formations du conseil d'orientation des conditions de travail sont valablement adoptés si plus de la moitié des membres ayant voix délibérative sont présents, y compris les membres prenant part aux débats soit au moyen d'une conférence téléphonique

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe ou lande : expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan ; pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques

Article R543-174

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 23

Code de l'environnement

I. – 1° Est considérée comme producteur toute personne physique ou morale qui, quelle que soit la technique de vente utilisée, y compris par communication à distance telle que la vente par correspondance, internet ou téléphone : a) Est établie en France

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

descente, ralentissement, arrêt d'urgence, réarmement des sécurités ; - visualisation des données : tachymètre gradué en m/s, anémomètre indiquant la vitesse du vent en m/s, indicateur de position, voyants de sécurité cabine ; - communications : téléphone

Article 3

—

Adresse du bureau des hypothèques qui émet la facture et de l'office notarial : - résidence ou bâtiment ; - numéro et libellé de la voie ; - lieudit ; - code postal et localité ; - numéros de téléphone et de télécopie ; - adresse de messagerie électronique

Article Annexe I bis

—

INFORMATION À RENSEIGNER TYPE D'INFORMATION DOCUMENT À FOURNIR Coordonnées de la personne procédant à l'enregistrement Nom, prénom Obligatoire Pièce d'identité (18) Adresse postale Obligatoire Déclaratif Adresse électronique ou numéro du téléphone

Article 1

—

L'enquête est réalisée par téléphone auprès de 3 300 ménages.

Article 5

—

5,60 De 100 g à 250 g 11,80 De 250 g à 500 g 14,50 De 500 g à 1 kg 20,00 De 1 kg à 2 kg 26,60 De 2 kg à 3 kg 33,00 De 3 kg à 5 kg 38,00 De 5 kg à 7 kg 50,50 + 1 % remise machine à affranchir Le tarif abonnement

Article D213-48-26-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 78

Code de l'environnement

Le volume pris en compte pour le calcul de la redevance d'assainissement mentionnée à l'article L. 2224-12-2 du code général des collectivités territoriales au cours de l'année d'imposition ; 2° Les montants relatifs aux fuites après compteur des abonnés

Article Annexe 6

—

du bénéficiaire : pour les opérations engagées jusqu'au 31 mars 2021 inclus, il est indiqué, lorsque les informations sont disponibles, le numéro de téléphone fixe ou le numéro de mobile du bénéficiaire figurant dans l'attestation sur l'honneur et mentionnés

Article Annexe XXXII

—

Article 7 Le centre doit posséder le téléphone avec la ville et avoir, en évidence et à proximité de l'appareil, les adresses et les numéros de téléphone dont on peut avoir besoin d'urgence.

Article Annexe XXXII bis

—

Le centre doit posséder le téléphone et avoir en évidence et à proximité de l'appareil les adresses et numéros de téléphone dont on peut avoir besoin d'urgence. ll doit disposer d'un réseau téléphonique intérieur. Article 8.

Article Annexe II-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04

Code du sport

L'identification de l'organisme de formation : • statut juridique ; • attestation d'assurances concernant l'activité de formation ; • directeur de l'organisme de formation (identité, adresse, téléphone, courriel). 1-2.

Article Annexe I

—

diverses et consignes * Bureautique * Téléphonie .

Article 2

—

L'image numérisée du visage et celle des empreintes digitales qui peuvent être légalement recueillies ; j) L'image numérisée de la signature du demandeur de la carte nationale d'identité ; k) L'adresse de messagerie électronique et les coordonnées téléphoniques

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 13

Arrêté du 5 novembre 1959 relatif aux conditions d'avancement de grade des agents communaux

: :-------------------:----------------------:---------------------: : Téléphoniste : 6 ans : Chef de standard : : principal : : téléphonique.

Article Annexe 1

—

DÉCLARATION D'INTÉRÊTS NOM : PRÉNOM : Date de naissance : Fonctions exercées et juridiction/ inspection générale de la justice : Date d'installation/ de prise de fonctions : Adresse postale : Adresse électronique : Numéro de téléphone : Sa finalité

Article GZ 14

—

services de secours compétents ainsi que l'exploitant de l'établissement ; 2° De veiller au maintien de la fermeture dudit organe de coupure en attendant l'intervention des personnes autorisées seules à procéder à sa réouverture ; - les numéros de téléphone

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