Le niveau des indicateurs de vigilance mentionnés au troisième alinéa de l'article L. 6122-5 est communiqué à l'agence régionale de santé et au titulaire de l'autorisation pour permettre, le cas échéant, une concertation en cas d'alerte à analyser.

Article R6113-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 38

Code de la santé publique

L'établissement, l'ensemble des établissements parties ou associés au groupement hospitalier de territoire ou l'organisme qui en est l'objet communique aux experts chargés de ces visites tout document nécessaire à leur analyse.

Article L6211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 70 > 87

Code de la santé publique

phase pré-analytique, qui comprend le prélèvement d'un échantillon biologique sur un être humain, le recueil des éléments cliniques pertinents, la préparation, le transport et la conservation de l'échantillon biologique jusqu'à l'endroit où il est analysé

Article L2133-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 47

Code des transports

Si l' Autorité de régulation des transports constate que SNCF Réseau a manqué à ses obligations contractuelles ou que la trajectoire financière s'est écartée de celle prévue au contrat, elle en analyse les causes et peut recommander au conseil d'administration

Article R53-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 27 > 82

Code de procédure pénale

Le nombre et la nature des segments d'ADN non codants sur lesquels portent les analyses d'identification par empreintes génétiques sont définis par arrêté du ministre de la justice et du ministre de l'intérieur pris après avis de la commission chargée

Article R5442-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 95

Code des transports

-Dans les cas prévus aux I et II de l'article L. 5442-1, au-delà de la mer territoriale des Etats, le capitaine décide, après avis du chef de l'équipe de protection du navire et analyse du risque, que les armes sont :

Article D111-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 06 > 85

Code de l'énergie

Ce budget prévisionnel comprend une analyse des risques de toute nature pouvant l'affecter.

Article D1332-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 37

Code de la santé publique

d'autres langues : 1° Le classement de l'eau de baignade établi à la fin de la saison balnéaire précédente et, le cas échéant, tout avis déconseillant ou interdisant la baignade, au moyen d'un signe ou d'un symbole simple et clair ; 2° Les résultats des analyses

Article Annexe I

—

Résultats attendus - Pertinence des calculs et analyses des rendements, des coûts et prix de revient - Pertinence des calculs et analyses des marges et des prix de vente - Pertinence de l'analyse de solutions proposées en matière d'investissement

Article Annexe

—

Le contrôle de l'environnement ou du matériel peut également être considéré comme un élément du contrôle en cours de fabrication.

Article Annexe VII d

—

L'extraction des éléments-traces métalliques Cd, Cr, Cu, Ni, Pb et Zn et leur analyse est effectuée selon la norme NF X 31-147 (juillet 1996). Le pH est effectué selon la norme NF ISO10390 (novembre 1994). 3.

Article 321-147

—

activités de contrôle interne exercées lesquelles donnent lieu chaque année à l'établissement d'un rapport.

Article 320-20

—

activités de contrôle interne exercées lesquelles donnent lieu chaque année à l'établissement d'un rapport.

Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 46

Code du sport

. - repérage de la cavité ; b) Dans le domaine de la mise en œuvre de la séance : - prévision du timing ; Le franchissement des obstacles techniques par le groupe : - analyse et équipement rapide des obstacles ; c) Dans le domaine de la conduite de la

Article 212-38-3

—

Les informations contenues dans le prospectus sont présentées sous une forme facile à analyser et à comprendre.

Article 150-1.27

—

Contrôle des organismes agréés. 1.

Article Annexe Ib

—

C21 Analyser les données collectées, les relevés et mesures effectués C22 Analyser les risques liés à l'activité du travail C23 Apprécier les incidences du chantier ou de l'activité sur l'environnement C24 Analyser les dysfonctionnements

Article Annexe II a

—

x A1 T3 CP1 5 Analyser son intervention et l'environnement.

Article Annexe IIc

—

Le dossier est composé de trois parties : Première partie porte sur l'aptitude du candidat à analyser un support de communication visuelle.

Article Annexe

—

Il (elle) analyse les indicateurs de gestion à sa disposition et rend compte de l'atteinte des objectifs fixés par sa hiérarchie.

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