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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 042 résultats pour « animateur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

IV Animateur d'organisme à vocation sociale, culturelle et de loisirs. 335 t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ECOLE DES FOURRIERS DE QUERQUEVILLE.

Article 17

—

L302-2 -Code du cinéma et de l'image animée Art. L212-12 -CODE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE. Art.

Article 2

—

Animateur de savate. 335t 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) Sport. ― Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées (FFSBF DA).

Article 20

—

L172 B -Code du cinéma et de l'image animée Art. L336-3 XXII.-A modifié les dispositions suivantes : -Code de l'environnement Art. L213-11-15, Art.

Article 12

—

Elle définit les objectifs, anime les services de la filière police judiciaire et détermine leur organisation ainsi que la doctrine d'emploi des personnels.

Article 1

—

établissements de plus de deux cents lits, une équipe d'au moins cinq agents ou deux contremaîtres et, dans les autres établissements, encadrant des agents d'au moins trois qualifications différentes : 15 points majorés ; 5° Educateurs spécialisés, animateurs

Article Annexe

—

Animer les équipes réalisant des travaux sur les chantiers d'aménagement finitions. Réaliser la livraison d'un chantier d'aménagement finitions.

Article Annexe

—

Suivant l'importance du chantier ou de la mission, il organise, anime et contrôle les équipes de topographes.

Article 2

—

prêt à l'emploi 224 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) Carrières et matériaux - Centre national d'études et des formations des industries de carrières et matériaux de construction (CEFICEM) Animateur

Article 5

—

Elle oriente, anime et suit la mise en place et l'évaluation des projets régionaux de l'enseignement agricole.

Article Annexe

—

appliquée, administration publique Diplôme d'ingénieur délivré par les écoles habilitées par la commission des titres d'ingénieur (1) En outre : diplôme d'institut d'études politiques, diplôme d'administration publique Education socioculturelle, animation

Article 2

—

maîtrise des risques" Secrétariat général Délégué ministériel au handicap, responsable de la cellule de recrutement et d'insertion des personnes handicapées (supprimé à compter du 24 juillet 2014) Secrétariat général Chargé de mission "animation

Article 26

—

moins trente ans ainsi que les dépenses dans des captations ou recréations de spectacle vivant satisfaisant à un niveau de qualité artistique et technique apprécié, le cas échéant, après avis du président du Centre national du cinéma et de l'image animée

Article L723-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 79 > 71

Code rural (nouveau)

Les conseils d'administration peuvent leur confier des missions, notamment pour animer le réseau des élus locaux de la mutualité sociale agricole.

Article L712-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 46

Code de l'éducation

universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l'accès aux ressources numériques ; 6° Des mesures visant à promouvoir et développer des interactions entre sciences et société, initiées et animées

Article R*122-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 65 > 90

Code de la sécurité intérieure

armées mis à disposition par voie de réquisition ou de concours ; 8° Il coordonne la préparation des mesures concourant à la sécurité nationale avec les préfets maritimes et le commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes ; 9° Il anime

Article 1

—

Moniteur d'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) 335t 5 ans Ministère de la défense ― Centre national des sports de la défense (CNSD) IV Maquilleur perruquier plasticien 336 3 ans Studio M Lyon III Animateur

LEGIARTI000049821343

—

L'équipe doit présenter les qualifications professionnelles requises (animateur socioculturel, conseiller en économie sociale et familiale, éducateur spécialisé, moniteur éducateur, etc.) et avoir reçu une formation relative à la procédure d'asile.

Article Annexe I

—

compétents - Observation, identification des problèmes - Evaluation des risques - Régulation des problèmes par dialogue, négociation - Sécurisation du public - Evaluation du degré d'urgence - Identification du service compétent et signalement ANIMATION

Article Annexe

—

Il (elle) opère généralement au sein d'une équipe animée par un responsable hiérarchique.

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