300 CCMSA - Exploitants agricoles ― 4 001 613 101 ― 4 048 000 000 46 386 899 CCMSA - Salariés agricoles ― 2 266 799 928 ― 2 295 000 000 28 200 072 CNRSI - AVIC ― 936 421 492 ― 864 000 000 ― 72 421 492 CNRSI - AVA ― 458 723 040 ― 395 000 000 ― 63

Article Annexe II

—

(79), Vienne (86), Haute-Vienne (87) Rhône DDT du Rhône Ain (01), Allier (03), Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Ardèche (07), Côte-d'Or (21), Doubs (25), Drôme (26), Isère (38), Jura (39), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63

Article 1

—

titre isolé est portée à 173, 79 Euros pour les catégories de véhicules figurant en annexe I et à 260, 69 Euros pour les catégories de véhicules figurant en annexe II ; -pour les visites techniques des véhicules de transport en commun de personnes : 48, 63

Article 322-12

—

Le relevé comporte les informations mentionnées au paragraphe 2 de l’article 63 du règlement délégué (UE) 2017/565 de la Commission du 25 avril 2016.

Article 2

—

l'exception des comptes faisant partie d'un chapitre globalisé ; -à chacun des chapitres globalisés suivants : a) Un chapitre de dépenses, intitulé " Activités de l'établissement " codifié 011, qui regroupe les comptes 60, 61, 62 (sauf 6215 et 6225), 63

Article 1

—

Sont également écrêtées en 1983, dans les conditions prévues aux alinéas précédents du présent article, les parts de la rémunération résultant notamment, pour les personnels en service dans les départements et territoires d'outre-mer et à l'étranger,

Article 2

—

annuelles à la faculté de médecine validées au titre de l'ancien régime d'études fixé par le décret du 6 mars 1964, soit à trois inscriptions annuelles validées au titre des régimes d'études fixés par le décret n° 60-759 du 28 juillet 1960 et le décret n° 63

Article R3413-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 41

Code de la défense

c) A l'attribution d'une remise en pourcentage du montant des ventes au public aux agents des comptoirs ; d) A l'autorisation d'acquérir, d'aliéner, d'échanger des biens immobiliers ; e) A l'approbation des conventions prévues à l'article R. 3413-63

LEGIARTI000024933435

—

OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10 Rés.

Article Annexe

—

0,00 0 € 2,00 56 325 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Nord-Pas-de-Calais 17,54 557 816 € 1,00 38 132 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Basse-Normandie 4,00 132 761 € 1,00 37 183 € 2,00 63

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 42

Code des transports

intermédiaire Régime de ralenti Couple, en % 100 75 75 50 0 Facteur de pondération 0,08 0,11 0,19 0,32 0,3 Vitesse Régime nominal Régime intermédiaire Régime de ralenti Cycle E3, mode numéro 1 2 3 4 Vitesse, en % 100 91 80 63

Article 44 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

, dans les conditions et limites fixées par le présent article.

Article 44 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77

Code général des impôts

, dans les conditions et limites fixées par le présent article.

Article L775-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 80

Code monétaire et financier

-Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des dispositions prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau

Article 58

—

L121-8-1, Sct. Sous-section 3 : Installations de production d'énergie renouvelable en mer, Art. L181-28-1 III.

Article 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

V. - Les bénéfices des exploitants titulaires de revenus mentionnés aux cinquième ou sixième alinéas de l'article 63 ne peuvent donner lieu à la déduction prévue au présent article, lorsque ces exploitants n'exercent aucune des activités mentionnées aux

Article 31

—

Section 5 : Accomplissement du service national et des activités dans une réserve, Art. 63 A modifié les dispositions suivantes : - Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 Art. 14 bis - Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 Art. 34 - Loi n° 84-53 du 26 janvier

Article Annexe A

—

POITOU-CHARENTES 1 724 123 1 778 856 93 PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 4 815 232 4 896 850 82 RHÔNE-ALPES 6 021 346 6 172 436 01 GUADELOUPE 400 736 407 719 02 MARTINIQUE 397 732 403 820 03 GUYANE 205 954 208 171 04 LA RÉUNION 781 962 791 321 TOTAL 63

Article Annexe

—

64 78 Sport biplaces, monoplaces jusqu'à 2 000 cc Vitesse 36 42 Endurance (1 à 2 heures) 40 48 Endurance (2 à 4 heures) 44 53 Endurance (4 à 12 heures) 50 60 Endurance (+ de 12 heures) 52 63

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