Les cessions des droits patrimoniaux reconnus par la loi aux auteurs des oeuvres de l'esprit et aux artistes-interprètes ainsi que de tous droits portant sur les oeuvres cinématographiques et sur les livres.

Article Annexe IIa

—

Unité U6-Arts appliqués et cultures artistiques Le contenu de cette unité est défini par l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel

Article 1

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administratif(ve) et commercial(e) 324 t 3 ans INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (IFOCOP) IV Maintenicien en micro-informatique 326 r 5 ans ACTIF CNT CENTRE DE FORMATION AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES IV Créateur d'ambiances ludiques artistiques

Article Annexe I

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hommes de la Renaissance (XVème-XVIème siècle) - Une étude obligatoire : . un réformateur et son rôle dans l'essor du protestantisme ; - et une étude choisie parmi les deux suivantes : . un éditeur et son rôle dans la diffusion de l'Humanisme, . un artiste

Article 1

—

Association groupe IMT Tours V Agent de service - propreté 343t 4 ans Association pour la formation, la recherche et le développement (Samath - AFRD) V Agent de prévention et de sécurité événementiel (APSE) 344t 4 ans Centre canin de Cast IV Artiste

Article 21-2

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Les membres du personnel enseignant, technique ou scientifique des établissements d'enseignement et les personnes pratiquant des activités à caractère artistique peuvent exercer les professions libérales qui découlent de la nature de leurs fonctions.

Article 2

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" Le programme des épreuves d'admissibilité et d'admission du concours interne et du troisième concours d'accès au cadre d'emplois des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Musique, est le suivant : " 1.

Article 2

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. - Création artistique, scientifique et technique ; Section 36 : Sociologie. - Normes et règles ; Section 37 : Economie et société ; Section 38 : Unité de l'homme et diversité des cultures ; Section 39 : Espaces, territoires et sociétés ; Section 40

Article Annexe IIa

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UNITÉ 6 : ARTS APPLIQUÉS ET CULTURES ARTISTIQUES Le contenu de cette unité est défini dans l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'Arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel

Article ANNEXE I

—

-disposer d'un ou de plusieurs espaces intérieurs supplémentaires pouvant être utilisés comme espace de motricité ou d'éveil culturel et artistique au cours de la journée d'accueil d'une surface minimale totale de 15 m2 pour les micro-crèches, de 20 m2

LEGIARTI000026498432

—

Enseignement artistique. Enseignement général du second degré. Enseignement technique et professionnel. Formation en conduite de véhicules. Formation professionnelle. Blanchisserie industrielle. Lavage de vitres.

Article Annexe II

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Dans cette partie, on doit trouver des éléments de recherches historiques et artistiques relatifs au domaine professionnel, des études de différentes méthodes et techniques de réalisation, des schémas, des dessins artistiques et techniques, des gouachés

Article 7

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de l'article 8, de l'article 9, du premier alinéa de l'article 10 et des articles 12 et 19 ; 37° L'article 2 du décret n° 88-605 du 6 mai 1988 pris pour l'application de l'article 9 de la loi n° 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques

Article 1

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III Artiste mime. 133 2 ans Studio Magenia. ― Académie européenne de théâtre corporel. III Agenceur d'espace intérieur. 233 5 ans MJM graphic design Nice. ― MJM graphic design Paris.

Article 1

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III Chargé de production de projets artistiques. 323 2 ans Nouvelle agence culturelle régionale en Rhône-Alpes (NACRE). III Délégué pharmaceutique. 331w 2 ans Ecole MEDCOMM.

Article L811-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 35

Code rural (nouveau)

En application des articles L. 312-6 et L. 312-7 du code de l'éducation, des enseignements artistiques sont dispensés, à titre obligatoire ou facultatif, dans les établissements publics d'enseignement mentionnés au présent article. II.

Article Annexe IIa

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Unité (U6, épreuve E6) : Arts appliqués et cultures artistiques L'unité englobe l'ensemble des capacités et compétences énumérées par l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes

Article Annexe IIa

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LEGIARTI000042466807

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EN GROS 1930 MEUNERIE 1405 FRUITS LEGUMES EXPEDITION EXPORTATION 1589 MAREYEURS-EXPEDITEURS 1624 CONFISERIE CHOCOLATERIE COMMERCE DE GROS 14 : Activités culturelles, spectacle 3090 SPECTACLE VIVANT ENTREPRISES DU SECTEUR PRIVE 1285 ARTISTIQUES

Article Annexe II

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: Français U54 2,5 Ponctuel écrit 3 heures Ponctuel écrit 3 heures CCF Sous-épreuve E52 : Histoire géographie et enseignement moral et civique U52 2,5 Ponctuel écrit 2 h 30 Ponctuel écrit 2 h 30 CCF E6 Epreuve d'arts appliqués et cultures artistiques

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