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106 053 articles indexés

867 résultats pour « confusion facultative »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe Ib

—

UF2 – épreuve facultative d’hygiène-prévention-secourisme L’unité englobe l’ensemble des objectifs, capacités et compétences énumérés à l’annexe I de l’arrêté du 11 juillet 2000 relatif au programme d’hygiène-prévention-secourisme des classes préparant

Article Annexe I

—

Des indications supplémentaires peuvent être disponibles à condition qu'elles ne prêtent pas à confusion avec les indications contrôlées au titre de la métrologie. 10.3.

Article Annexe (suite)

—

Chapitre 2 - Affiliation facultative des employeurs 2.1.

Article 7

—

alinéas de l'article L. 335-1 du code de l'éducation ; 2° Le décret du 26 septembre 1922 relatif à l'orientation professionnelle ; 3° Le décret du 18 février 1939 relatif à l'ouverture et au fonctionnement des centres d'orientation professionnelle facultatifs

Article Annexe I (suite)

—

Le référentiel de certification de ce diplôme est constitué d'unités obligatoires (professionnelles ou générales) et d'unités facultatives conformément au tableau ci-après.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Les mentions 6 et 7 sont facultatives. ANNEXE II Modèles de mention indiquant le niveau de puissance acoustique et le niveau de pression acoustique garantis A. Pour les tondeuses à gazon visées à l'article 4 : B.

Article 57-4-1

—

La direction de l'établissement peut, dans son règlement intérieur, autoriser l'utilisation d'une troisième mise initiale facultative dite "option".

Article 57

—

La direction de l'établissement peut, dans son règlement intérieur, autoriser l'utilisation d'une troisième mise initiale facultative dite option.

Article Annexe Ib (suite)

—

le cadre des contrôles et autocontrôles La perception sensorielle La caractérisation de la qualité organoleptique d'un produit La valorisation et le contrôle de la qualité alimentaire L'identification des mentions obligatoires et facultatives

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

articulaires, infections communautaires et nosocomiales, pathologies hématologiques, respiratoires, néoplasiques, troubles métaboliques, états de choc -les orientations diagnostiques des syndromes gériatriques (malnutrition, troubles de la marche, chute, confusion

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Balisage par marques spéciales Couleur : jaune Forme : au choix, mais ne prêtant pas confusion avec les marques donnant des informations relatives à la navigation.

Article Annexe I (suite)

—

La responsabilité civile et les assurances facultatives. La nature des risques garantis, les franchises, le fond de garantie automobile. 3 Le constat amiable d'accident. La réglementation. La rédaction du constat amiable.

LEGIARTI000020648453

—

Subventions de caractère facultatif en faveur des collectivités locales. Subventions en faveur des populations algériennes résidant dans la métropole. Secours d'extrême urgence aux victimes de calamités publiques.

Article Annexe

—

Les attributs " zone de desserte " et " nombre de lignes " sont facultatifs pour les nœuds de la boucle locale optique professionnelle et des boucles locales hertziennes.

Article Annexe

—

La maîtrise du traitement de données numériques nécessite la manipulation aisée des pourcentages, pour lesquels il convient de différencier l'expression d'une proportion de celle d'une variation relative (le langage courant est souvent source de confusions

Article Annexe IV

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Épreuve facultative - Langue vivante étrangère - UF1 Évaluation orale (durée 15 min) L'épreuve consiste en une conversation en langue étrangère à partir d'un texte relatif à un sujet d'intérêt général ou inspiré par l'activité professionnelle relative

Article Annexe Ib (suite)

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Facteur influençant la définition de l'image Les cercles de confusion. Définir les variables influençant la profondeur de champ.

Article Annexe

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Leur conception, leur plan, leur agencement et leur utilisation doivent tendre à minimiser les risques de confusions ou d'erreurs liées aux activités. Ils doivent être clairement identifiés et signalés.

Article Annexe Ib (suite)

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le cadre des contrôles et autocontrôles La perception sensorielle La caractérisation de la qualité organoleptique d'un produit La valorisation et le contrôle de la qualité alimentaire L'identification des mentions obligatoires et facultatives

Article Annexe I

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-Eléments facultatifs du service public d'assainissement non collectif : + 10 : existence d'un service capable d'assurer à la demande du propriétaire l'entretien des installations ; + 20 : existence d'un service capable d'assurer à la demande du propriétaire

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