A l'occasion de l'intervention, les informations relatives au descriptif détaillé des ouvrages tel que prévu à l'article D. 2224-5-1 du code général des collectivités territoriales peuvent être modifiées ou complétées le cas échéant.

Article L615-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 76

Code de la construction et de l'habitation

Au moment de l'établissement du contrat de concession ou de la prise de possession par l'opérateur, l'état descriptif de division de l'immeuble est mis à jour ou établi s'il n'existe pas.

Article Annexe Ib

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MISE EN SERVICE : A partir du descriptif d'une situation professionnelle, on donne sur un support papier ou informatique : Les grandeurs concernées sont identifiées. La procédure est décrite. .

Article R231-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

relatifs aux personnes, les informations suivantes relatives à la personne inscrite : 1° Le motif et la décision à l'origine du signalement, ainsi que l'autorité qui a créé le signalement ; 2° La conduite à tenir vis-à-vis de la personne ; 3° Le descriptif

Article ANNEXE IV

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-Assurer la traçabilité de l'évolution du niveau de maîtrise des compétences ; Descriptif : -lors des différentes activités réalisées en centre de formation ; Le livret de suivi d'acquisition des compétences décrit l'évolution du niveau d'acquisition

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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Centrales hydrauliques : Descriptif de l'installation, emplacement, caractéristiques (localisation, puissance, pression de travail). 5.

Article ANNEXE

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36. 6° Pour l'année 1984, la somme consacrée par la société aux coproductions d'oeuvres cinématographiques, en application de l'article 37 des dispositions permanentes du cahier des charges, est fixée à 13,5 MF. 7° Pour l'année 1984, le montant du devis

Article 8

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.) ; - l'autorisation de réalisation d'exercices pratiques sur feu réel dans des conditions réglementaires ou l'attestation d'utilisation d'un bac à feux écologiques à gaz, accompagnée du descriptif des possibilités offertes par le site d'exercices

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Développer des composants d'interface Maquetter une application. Développer une interface utilisateur. Développer des composants d'accès aux données.

Article ANNEXE

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Capacités attestées et descriptif 1. Monter et mettre en service des équipements Préparer l'installation d'un équipement monoposte de climatisation. Réaliser le montage fluidique et électrique d'un équipement monoposte de climatisation.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Assister au quotidien un dirigeant et faciliter sa prise de décision Organiser et coordonner les activités quotidiennes du dirigeant et de son équipe.

LEGIARTI000034987009

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification : 1. Multiplier des végétaux en production horticole. Identifier un végétal et contrôler son état sanitaire. Semer des végétaux. Bouturer des végétaux.

Article ANNEXE

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Assurer les travaux courants de comptabilité Comptabiliser les documents commerciaux. Comptabiliser les documents bancaires et effectuer le suivi de la trésorerie.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Effectuer les opérations permettant d'assurer la préparation des commandes en utilisant un chariot automoteur de manutention à conducteur porté de catégorie 1 Réaliser les opérations

LEGIARTI000028240634

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article ANNEXE

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Analyser les eaux à traiter Prélever des échantillons d'eaux ou de boues en vue de les analyser. Réaliser les analyses des échantillons d'eaux ou de boues.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Organiser et planifier les moyens techniques et humains permettant le transport routier de personnes Construire le graphicage répondant à la demande du client.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Réaliser et valider les opérations de stockage et de déstockage en conduisant en sécurité des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté de catégories 3 et 5 Vérifier

Article ANNEXE

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

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