Avenant n° 79 du 6 février 2025 relatif aux frais de déplacement des ouvriers

Avenant n° 77 du 11 octobre 2023 relatif aux frais de déplacement des ouvriers

Avenant à l'accord d'entreprise du 21 février 2023 relatif aux Frais de Déplacement

Accord d'entreprise relatif aux modalités de remboursement de frais de déplacements avec véhicule personnel

Un Accord local relatif aux frais de déplacement du personnel du Port de Pêche de Roscoff

Accord relatif au remboursement des frais de déplacement et de séjour du personnel du GCSMS PREVA

Accord entreprise sur durée du travail, astreinte, frais de déplacements et diverses dispositions

Accord d'entreprise 2022/4 Prise en charge des temps et des frais de déplacements

accord relatif à l'indemnisation des frais de déplacement et sur les titres repas pour l'année 2022

ACCORD SUR LES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AIDES A DOMICILE AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE 2019

de prescription applicable à cette demande est de trois ans, - que les réclamations portant sur les années 2010, 2011 et 2012 sont donc atteintes par la prescription, - sur les frais de déplacement,

accord retaif a l'indemnisation des frais de déplacement et sur les titres repas pour l'année 2019

Accord du 24 mars 2015 relatif aux frais de déplacement des agents et cadres mutés

Avenant du 24 mars 2015 relatif aux frais de déplacement des cadres et agents d'exécution

Accord du 4 mars 2014 relatif aux frais de déplacement au 1er janvier 2014

Accord du 2 février 2016 relatif aux frais de déplacement des ingénieurs-conseils mutés

Avenant du 5 octobre 2004 relatif à l'avis d'interprétation de la CPNIC sur les frais de déplacements

Annexe I au protocole du 26 novembre 1976 relatif aux frais de déplacements du personnel

Avenant n° 73 du 31 janvier 2022 au protocole relatif aux frais de déplacement des ouvriers

Protocole du 30 avril 1974 relatif aux ouvriers frais de déplacement (annexe I)