Codes de loi français

Article Annexe à l'article A931-11-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36

l'état E 4 DONNEES TECHNIQUES ISSUES DES SYSTEMES DE GESTION : OPERATIONS DIRECTES TOTAL Individuelles Collectives 01 Champ couvert - en pourcentage des prestations versées nettes de recours (1) 02 Ensemble des Hôpitaux

Article ANNEXE

Commission consultative sur les prix de journée, hébergement, le forfait journalier de soin et le forfait annuel de soin dans les hospices et section d'hospice des hôpitaux : Décret n° 58-1202 du 11 décembre 1958.

LEGIARTI000029438472

CÔTES-D'ARMOR 9 313 24217 JOURNIAC DORDOGNE 19 24448 SAINT-MARTIAL-D'ALBARÈDE DORDOGNE 18 228 24462 SAINT-MÉDARD-DE-MUSSIDAN DORDOGNE 26 367 24538 SIORAC-EN-PÉRIGORD DORDOGNE 29 658 25204 DOUBS DOUBS 121 242 25307 LES HÔPITAUX-NEUFS

LEGIARTI000028252328

Lozérien Filière végétale identitaire : le thé d'Aubrac Excellence bois Lozère Vivier bois Lozère Département de Maine-et-Loire Pays Saumurois Le troglodytisme en Saumurois Communauté de communes du canton de Segré Un projet Ville-Hôpital

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

européen et du Conseil, du 13 novembre 2007, concernant les médicaments de thérapie innovante et modifiant la directive 2001/83/CE ainsi que le règlement (CE) n° 726/2004, fabriqué en France selon des normes de qualité spécifiques et utilisé dans un hôpital

Article 223 a-II-2/02

Les locaux d'habitation comprennent les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisir, salons de coiffure, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 11

Article 221-II-2/3

Définitions Aux fins du présent chapitre, sauf disposition expresse contraire, les définitions suivantes sont applicables : 1 Les locaux d'habitation sont les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles

Article ANNEXE

-TERRE 1° Services déconcentrés H Corps des infirmières civiles des hôpitaux militaires (1) (1) Corps placé en voie d'extinction.

Article Annexe 2 bis

service s'engage à travailler en réseau et en coordination, à signer des conventions de partenariats avec, à titre d'exemple : -des services de soins infirmiers ; -des centres de santé, notamment les centres de soins infirmiers ; -des HAD et des hôpitaux

Article Annexe B

Pour les administrations de sécurité sociale-ensemble formé des régimes de sécurité sociale et des organismes concourant à leur financement, des régimes d'indemnisation du chômage, des régimes obligatoires de retraite complémentaire et des hôpitaux publics

Article 5

Les dépositaires peuvent livrer les vaccins aux grossistes répartiteurs, aux pharmacies d'officine, aux pharmacies à usage intérieur des établissements de santé, des hôpitaux des armées, de l'Institution nationale des invalides, des groupements de coopération

Article 4

Chapitre Ier : Dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Sct.

Article Annexe

scientifique, un représentant de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, un représentant de l'Institut de recherche pour le développement, un représentant des organismes associés) ; ― d'un représentant de l'Assistance publique-hôpitaux

LEGIARTI000024744653

En effet, certains établissements publics, comme les hôpitaux, personnes morales à vocation technique, ont une compétence locale. A l'opposé, les structures de regroupement en matière d'intercommunalité sont aussi des établissements publics.

LEGIARTI000024751070

En effet, certains établissements publics, comme les hôpitaux, personnes morales à vocation technique, ont une compétence locale. A l'opposé, les structures de regroupement en matière d'intercommunalité sont aussi des établissements publics.

Article Annexe I

d'activités (ville, quartier, entreprise) les services, les interlocuteurs compétents - Indiquer la procédure à suivre pour contacter les services et interlocuteurs - Localiser et repérer les moyens d'accès aux organismes, services (poste, banque, hôpital

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES Communes de Arbus, Arcangues, Hôpital-d'Orion (L'), Lahonce, Ustaritz, Villefranque.

Article (suite)

établissements de santé privés d'intérêt collectif (ex-établissements privés participant au service public hospitalier) ou acquis au sein de l'Union européenne et de la Confédération helvétique : - ancien chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux

LEGIARTI000043570558

Agence comptable des services industriels de l'armement (Noisy-le-Grand) Noisy-le-Grand Paris Direction des créances spéciales du Trésor (Châtellerault) Bordeaux Gironde Direction spécialisée des finances publiques pour l'Assistance publique - Hôpitaux