Repérer et prévenir les dangers potentiels liés à l'habitat et à son environnement ou à la possession d'objets dangereux ainsi que les accidents de la vie courante, et à envisager le cas échéant les aménagements nécessaires en fonction de l'âge de l'enfant

Article R5124-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 18

Code de la santé publique

4° Dépositaire, l'entreprise se livrant, d'ordre et pour le compte : -d'un ou plusieurs exploitants de médicaments, de générateurs, trousses ou précurseurs mentionnés au 3° de l'article L. 4211-1 ; -ou d'un ou plusieurs fabricants ou importateurs d'objets

Article L16 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

Livre des procédures fiscales

prévues au III bis, des renseignements et justifications auprès de l'occupant des lieux ou de son représentant et, s'il est présent, du contribuable mentionné au I, ainsi que l'autorisation de demander à ceux-ci de justifier pendant la visite de leur identité

Article ANNEXE

—

assemblés. 16. 23 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries. 16. 23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries. 16. 24 Fabrication d'emballages en bois. 16. 24Z Fabrication d'emballages en bois. 16. 29 Fabrication d'objets

LEGIARTI000039343933

—

Tout actionnaire a le droit d'assister aux assemblées générales, de participer aux délibérations sur simple justification de son identité et de la propriété de ses actions, dans les conditions légales et réglementaires applicables.

Article 2

—

Adjoint de protection des réfugiés et apatrides de 1 re Adjoint de protection des réfugiés et apatrides principal de 2 e Adjoint de protection des réfugiés et apatrides principal de 1 re Ils sont reclassés dans chacun des grades de ce corps à identité

Article 8

—

1re classe Adjoint technique principal Adjoint technique de 2e classe Adjoint technique de 1re classe Adjoint technique principal de 2e classe Adjoint technique principal de 1re classe Ils sont reclassés dans chacun des grades de ce corps à identité

Article 221-V/27

—

- Liste des indicatifs d'appel et des identités numériques des stations utilisées dans les services mobiles maritimes et mobiles maritimes par satellite ; A bord des navires pourvus d'une installation du SMDSM pour les zones A1 + A2 + A3 et zones A1

LEGIARTI000031399507

—

; -position concurrentielle, domaine d'activité ; -portefeuille stratégique ; -stratégies de coût, stratégies et différenciation ; -les modes de développement de l'entreprise ; -les structures et formes d'organisation de l'entreprise ; -culture, identité

Article Annexe Ia

—

Enfin, l'évolution des marchés et la multiplicité des produits qui relèvent pour certains, de produits de luxe et pour d'autres, d'objets d'art, nécessitent une sensibilisation aux courants artistiques historique et contemporain.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

-Les livraisons d'œuvres d'art ou d'objets de collection ou d'antiquité au sens du second alinéa du 1° du I de l'article 297 A, sauf lorsque la base d'imposition est déterminée dans les conditions prévues au même article 297 A ; J. – Les droits d'entrée

LEGIARTI000026118115

—

En lien avec la pratique et l'école du spectateur, les élèves abordent les différents styles de théâtre : le théâtre d'art, le théâtre de divertissement, le théâtre d'objets, etc.

Article Annexe 2

—

Identité du professionnel titulaire du signe de qualité ayant réalisé l'opération, s'il n'est pas le signataire de cette attestation (sous-traitant par exemple) : * Nom * Prénom * Raison sociale : * N° SIRET : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Opération n°

Article Annexe 411-2.A.1

—

risques/ mission Transport de matières dangereuses), et Nota : Dans la suite du présent document, le terme " emballages " est considéré comme englobant les grands récipients pour vrac (GRV) et les grands emballages. 2-Statut de l'organisme 2.1 Identité

Article III

—

caisses en fardeaux, caisses montées, de palettes. 20. 4ZF 6, 30 Fabrication d'emballages sur mesure, spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie. 20. 4ZG 5, 80 Fabrication de cercueils avec outillage mécanique. 20. 5AC 4, 60 Fabrication d'objets

Article Annexe

—

de placage et de panneaux de bois. 16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés. 16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries. 16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois. 16.24Z-B Tonnellerie. 16.29Z-A Fabrication d'objets

Article Annexe II-17 (art. A211-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 79 > 32

Code du sport

Les votants doivent pouvoir justifier de leur identité. Avant le début du vote sur place, il est procédé au recensement des votes par correspondance. Le nom des électeurs dont émanent ces enveloppes est émargé sur les listes.

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

Les officiers de police judiciaire et, sur l'ordre et sous la responsabilité de ceux-ci, les agents de police judiciaire et agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux articles 20 et 21-1° peuvent inviter à justifier, par tout moyen, de son identité

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

Code de la route

biens prévus par le code pénal : - vol et tentative (art. 311-3 à 311-6 et 311-13) ; - extorsion et tentative (art. 312-1,312-2 et 312-9) ; - escroquerie et tentative (art. 313-1 à 313-4) ; - abus de confiance (art. 314-1) ; - détournement de gage ou d'objet

Page 42 · 930 résultats

← Précédent Suivant →