. - Sections langues vivantes - lettres, anglais-langues vivantes, lettres - histoire et géographie, mathématiques - physique-chimie Les modalités de l'épreuve sont celles mentionnées au A ci-dessus.

Article 1

—

susvisé, dont le chiffre d'affaires annuel ou le bilan annuel n'excède pas cinq millions d'euros, peuvent demander le bénéfice d'une aide financière de l'Etat pour l'emploi du plateau artistique pour la production d'une représentation de spectacle vivant

Article 7

—

Les candidats peuvent choisir, au titre de l'épreuve de langue vivante facultative, les langues énumérées ci-après : allemand, amharique, anglais, arabe dialectal, arabe littéral, arménien, berbère, bulgare, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois

Article 3

—

chargé de la culture, les agréments prévus pour le bénéfice du crédit d'impôt pour dépenses de production d'œuvres phonographiques mentionné à l'article 220 octies du code général des impôts, du crédit d'impôt pour dépenses de production de spectacles vivants

Article R635-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 12 > 05

Code de l'environnement

Pour l'importation d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'annexe II de cette convention, l'autorisation ne peut être délivrée que si : – l'opération envisagée ne nuit pas à l'état de conservation de l'espèce considérée ; – dans le cas d'un animal vivant

Article R432-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 17 > 55

Code de l'environnement

Lorsqu'elle porte sur le transport à travers plusieurs départements de poissons vivants appartenant à des espèces susceptibles de provoquer des déséquilibres biologiques, l'autorisation prévue à l'article L. 436-9 est délivrée par le préfet du département

Article R1233-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 04 > 96

Code de la santé publique

Ces établissements transmettent également au directeur général de l'agence de biomédecine les informations nécessaires à la mise en oeuvre d'un suivi de l'état de santé des donneurs vivants.

Article R53-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 27 > 82

Code de procédure pénale

En cas d'impossibilité ou de refus de prélèvement d'échantillons biologiques sur la mère ou sur le père biologique, des prélèvements peuvent également être réalisés, avec leur accord, sur les collatéraux aux deuxième et troisième degrés de la personne

Article 3

—

En cas de méconnaissance, par une société de courses, des dispositions législatives ou réglementaires mentionnées ci-dessus ou de manquement aux obligations résultant de ses statuts, le ministre chargé de l'agriculture, sur proposition de la société mère

Article D615-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 68

Code rural (nouveau)

enrayer la diminution du cheptel caprin et à maintenir le niveau de production actuel ; 4° (Abrogé) ; 5° (abrogé) ; 6° Une aide aux bovins allaitants, destinée à maintenir cette activité sur l'ensemble du territoire ; 7° Une aide aux veaux sous la mère

Article 235 ter ZAA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 35 > 52

Code général des impôts

Pour les redevables qui sont placés sous le régime prévu à l'article 223 A ou à l'article 223 A bis, la contribution est due par la société mère.

Article Annexe XIII

—

HBFD474 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire HBFD458 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente immature HBFD395 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire

Article Annexe I

—

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL E1 Expression et monde contemporain E1 Langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde E2 Langues vivantes

Article Annexe II

—

Article 1

—

Au titre de la présence d'un nombre minimum d'animaux : 1 reproducteur mâle ; 1 jument ; 1 truie mère ; 1 vache ; 2 bovins âgés de plus de deux ans ; 6 brebis mères ; 6 chèvres ; 10 lapines mères ; 100 volailles pondeuses.

Article 223 WK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 40

Code général des impôts

Toutefois, pour l'application du présent article, l'impôt complémentaire calculé pour une entité constitutive faiblement imposée du groupe est : 1° Nul lorsque toutes les participations de l'entité mère ultime dans cette entité constitutive sont détenues

Article 27

—

Elle est allouée même si l'enfant n'est pas né vivant au terme de vingt-deux semaines d'aménorrhée.

Article 2

—

Toutefois, pour les agents fonctionnaires et contractuels exerçant des fonctions d'inspection sanitaire et qualitative des animaux vivants et des denrées animales ou d'origine animale, ce taux horaire est fixé à 14,93 euros.

Article 14

—

L'utilisation d'appelants vivants des espèces d'oiseaux recherchées ou d'espèces d'animaux de basse-cour est autorisée dans les pièges de la catégorie 1 de l'article 2 ci-dessus dès lors qu'ils ne peuvent pas se trouver en contact immédiat avec l'animal

Article 2

—

animaux licitement tués à la chasse sont : 1° Libres toute l'année pour le cerf de Virginie et le lièvre américain ; 2° Interdits pour les animaux des autres espèces mentionnées à l'article 1er provenant du territoire de l'archipel, qu'ils soient vivants

Page 42 · 1 984 résultats

← Précédent Suivant →