. - Pour l'application du A : 1° Lors des réductions de capital successives soumises à la présente taxe, le montant des primes liées au capital est réduit de la fraction des primes déjà retenue dans la base de la taxe ou déjà retenue dans l'assiette de

Article 9

—

Feux de balisage et d'alerte KR2d, constitués de feux KR2 associés pour s'allumer successivement. Signaux tricolores d'alternat temporaire KR11. Rampe lumineuse KR41.

Article Annexe 4

—

Le courant d'essai doit être appliqué successivement à chaque élément de mesure. Les essais sont réalisés par valeur croissante de courant puis par valeur décroissante.

Article Annexe 8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Il est procédé successivement à la même opération pour chacun des sièges non pourvus, jusqu'au dernier.

Article L722-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 39 > 46

Code rural (nouveau)

sociétés et groupements détiennent plus de 50 % du capital de ces filiales ; b) Salariés des filiales créées après le 31 décembre 2019, par les filiales de coopératives agricoles mentionnées au a du présent 6° ter et par l'ensemble de leurs filiales successives

Article 39 octies D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 35 > 55

Code général des impôts

. - La dotation aux provisions, déduite du résultat d'un exercice en application du présent article, est rapportée successivement aux résultats imposables des exercices suivants, à hauteur des bénéfices réalisés au titre de chacun de ces exercices par

Article L6323-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 67

Code des transports

nonobstant l'application éventuelle des sanctions prévues à son cahier des charges : 1° Aéroports de Paris interrompt, de manière durable ou répétée, l'exploitation d'un aérodrome ; 2° Aéroports de Paris atteint, à deux reprises sur quatre exercices successifs

Article Annexe préambule

—

Cette partie du programme vise deux objectifs qui, bien qu'en constante interaction, seront ci-dessous présentés successivement.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Constitue une escale tout point intermédiaire où le bateau s'arrête pour charger ou décharger une partie de sa cargaison pour un même donneur d'ordre, à condition que la distance entre deux points de chargement ou de déchargement successifs soit supérieure

Article Annexe VII

—

Si cela est nécessaire, l'emplacement de l'aiguille (ou de la première aiguille dans le cas d'aiguilles successives) est repéré par un chevron pointe en bas.

Article Annexe 5.1

—

Débriefing de la séquence de travail Nécessité pour le stagiaire instructeur de prendre en compte et d'évaluer Pilotage en vol Objectif Maîtrise des phases successives du vol avec un niveau de précision satisfaisant.

Article L162-16-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 29

Code de la sécurité sociale

-Lorsque le montant du coût de traitement mentionné au A du présent V est supérieur au montant correspondant au nombre d'unités de médicaments multiplié par leur tarif de responsabilité, un ou plusieurs versements successifs sont réalisés annuellement

Article Annexe IIIa

—

Contenus et activités Les périodes de formation en milieu professionnel privilégieront les activités d'inspection, de recherches de pannes et d'essais, d'entretiens, de réparations, de réglages et de préparation des conditions de remise en service de

Article 223 a-II-1/31

—

Les groupes moteurs des appareils à gouverner : 4.1. doivent être conçus de manière à se remettre automatiquement en marche lorsque l'alimentation en énergie est rétablie après une panne de cette alimentation ; et 4.2. doivent pouvoir être mis en marche

Article Annexe II

—

. - Les économies-monde successives (britannique, américaine, multipolaire).

Article Annexe

—

Évolutions successives ; évolution réciproque. Connaissant deux taux d'évolution successifs, déterminer le taux d'évolution global. Connaissant un taux d'évolution, déterminer le taux d'évolution réciproque.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Quel que soit le mode de transport utilisé, ce contrat régit les relations entre le donneur d'ordre et le commissionnaire de transport ou celles entre le commissionnaire de premier rang et les commissionnaires intermédiaires intervenant successivement

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ25 En cas de panne du chronotachygraphe, le délai maximal de remise en état, à compter de la panne, est fixé à... ? EQ26 Le chronotachygraphe numérique de votre véhicule tombe en panne.

Article Annexe 4

—

Article Annexe

—

Si un élément de l'équipement de navigation requis tombe en panne à un moment quelconque du vol, le reste de l'équipement doit permettre de respecter les exigences de navigation. 2.6.1.4.

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