données relatives aux voies transférées, notamment la catégorie à laquelle appartient chaque voie, son profil en travers, la longueur des sections, la surface des chaussées et des ouvrages, la zone climatique dans laquelle elle est située, sont regroupées

Article Annexe I (suite)

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Ib - Référentiel de certification Savoirs associés Les savoirs associés que doit maîtriser le titulaire de ce Certificat d'Aptitude Professionnelle sont regroupés en 4 chapitres repérés de S1 à S4.

Article Annexe Ia

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B / Les activités professionnelles Ainsi, qu'il soit salarié d'agence de communication, de studio de création ou d'exécution ou bien travailleur indépendant (free-lance), ses interventions recouvrent un ensemble de tâches regroupées en cinq activités

Article Annexe

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Les corps cellulaires sont regroupés dans les centres nerveux et les ganglions nerveux. Des fibres nerveuses relient les centres nerveux entre eux et aux organes périphériques. Les neurones communiquent entre eux par des synapses.

Article Annexe Ia

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L'exercice de chacune des activités professionnelles regroupées dans les fonctions F1 à F4 exige la prise en compte simultanée des fonctions transverses FT5, FT6 et FT7 définies ci-dessous : FT5 - (Fonction transversale) - Sécurité AT5.1 - (Activité transversale

Article Annexe

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La commission de labélisation (voir chapitre 4) pourra à cette occasion faire des recommandations de regroupement aux formations qui postulent si des problèmes territoriaux se posaient. 3.5.

Article Annexe Ia

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Qu'il soit salarié d'agence de communication, de studio de création ou d'exécution ou bien travailleur indépendant (free lance), ses interventions recouvrent un ensemble de tâches regroupées en quatre domaines d'activités : ACTIVITÉ 1 Réalisation

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

conditions mentionnées à l'article L. 512-2 du code de la sécurité sociale ” sont remplacés par les mots : " doivent justifier de l'une des conditions suivantes : -leur naissance en France ; -leur entrée régulière dans le cadre de la procédure de regroupement

LEGIARTI000030741894

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AUT : architecture unique des transmissions, regroupe l'ensemble des règles et normes techniques. TETRAPOL : norme, définissant le système cellulaire numérique de radiocommunications à ressources partagées, utilisée pour l'INPT.

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code général des collectivités territoriales

I. – Il est créé au 1er janvier 2016 un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre à statut particulier dénommé la métropole du Grand Paris, qui regroupe : 1° La commune de Paris ; 2° L'ensemble des communes des départements

LEGIARTI000035971526

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européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen Article L. 4392-2 Quatre mois Octroi d'une licence en cas de création d'une nouvelle officine de pharmacie, transfert d'une officine d'un lieu dans un autre et tout regroupement

LEGIARTI000024751069

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I.2 - Le compte de résultat de l'Etat : le tableau des charges nettes, le tableau des produits régaliens nets et le tableau de détermination du solde des opérations de l'exercice La présentation habituelle du compte de résultat, qui regroupe la totalité

LEGIARTI000024751081

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s'applique également aux engagements reçus pour lesquels les règles et modalités d'inscription à l'annexe sont identiques à celles des engagements donnés. 1.2 LES CATEGORIES D'ENGAGEMENTS Les engagements de l'Etat à mentionner dans l'annexe sont regroupés

LEGIARTI000024751009

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Article Annexe, art. 25

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sociale sont administrées par des conseils d'administration composés de 18 membres si la caisse compte moins de 500 agents, et de 24 membres si la caisse compte au moins 500 agents ; ces membres sont élus pour quatre ans par les agents statutaires regroupés

Article Annexe 1

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La zone commune Cette zone regroupe l'ensemble des locaux à usage strictement pénitentiaire (parloirs, greffe...) et les locaux destinés aux personnels pénitentiaires et aux personnels de l'établissement de santé (vestiaires, salle de détente...). 4.2.1

Article Annexe Ia

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R4 Les quantitatifs d'ouvrages, de produits finis et semi-finis sont réalisés exhaustivement et regroupés par familles de pièces, de matériaux...

LEGIARTI000024744065

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Article Annexe I

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R2.2 Les objets et les équipements sont regroupés et conditionnés par nature. R2.2 Les emballages sont identifiés par contenu, fragilité et destination. R2.2 Le démontage des meubles et des équipements, est effectué sans détérioration.

Article Annexe Ib

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Regrouper par analogies ou oppositions. Rechercher et classer les éléments qui situent le produit.

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