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12 676 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

60352475ce2e9a4f85577987

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

desdits droits' ; Elle a assigné devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Paris, le 21 mars 2014, la société L'Artistique Caumartin, qui exploite à Paris la Comédie Caumartin, théâtre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302287_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

En l'espèce, les requérants exposent que leur fille A était scolarisée jusqu'en classe de 5ème dans un collège public, dans une classe aménagée " théâtre ", ce qui lui a permis de réserver une place importante

Source officielle
CA

Chambre 4-3

652a30177ed1ea8318112395

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Il a également organisé des réunions et des auditions au théâtre [10] pour constituer le c'ur de la Fabrique Opéra [Localité 9] Provence (pièces appelant 2, 4, 9, 10, 14,15 et16).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110064

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Elle souligne sa lucidité et l'intégrité de ses facultés mentales, en remarquant qu'elle aimait raconter ses souvenirs de théâtre et d'émissions radiophoniques avec « T... » (U... I...), .

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdd3f4c727053a7b34cd62a

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

de la Main d'Or dans lequel se produisait cet artiste, le retentissement médiatique d'un arrêté préfectoral interdisant un des spectacles donné dans le théâtre de la Main d'Or, approuvé par le Conseil

Source officielle
CA

Chambre sociale

689588eb79d4e986ce5bcd9b

Appel

7 août 2025

7 août 2025

son amputation des deux tiers de son bras droit, et ce alors qu'il a employé tous les moyens à sa disposition pour parler français, se former, trouver un emploi et s'insérer, participant à un atelier théâtre

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04769_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

est bénévole auprès de l'association " Ecole des Actes " à Aubervilliers, où elle a donné des cours d'alphabétisation et de mathématiques appliqués à la construction et a participé à des ateliers de théâtre

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03577_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

A C, la société Ducks Sceno, la société SNEF et la société Videlio à lui verser la somme de 227 221,18 euros en réparation du désordre affectant le théâtre municipal.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL03412_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Solutions Assurance, à lui verser la somme de 374 325 euros toutes taxes comprises en réparation du préjudice lié au coût des réparations nécessaires pour remédier aux désordres du parc de stationnement du théâtre

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2001264_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

avoir subis en raison de l'inaplication partielle à sa situation de l'accord professionnel portant sur les mesures d'accompagnement des salariés en mobilité suite aux fermetures des boutiques de Brive Théâtre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00551

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Le 5 juin 2015, la société Molotov a signé avec la société Métropole un contrat de distribution « OTT », portant sur la diffusion en clair des chaînes M6, W9 et 6TER et des chaînes thématiques qu'elles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100174

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 septembre 2023), estimant qu'une création théâtrale intitulée « Robot Siglo XVIII - Shakespeare après la répétition » (l'œuvre), qu'il avait présentée à l'occasion de l'exposition

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200516

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

fait valoir qu'au vu de son parcours universitaire, lui ayant notamment conféré la qualité de docteur en traductologie et en littérature, et professionnel, avec la traduction de vingt pièces de théâtre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2515322_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

résidence de l’intéressée a été fixée chez lui dans le Gard par décision du juge aux affaires familiales en date du 6 novembre 2023 et qu’elle est déjà inscrite en première générale avec une spécialisation théâtre

Source officielle
CC

soc

6137230ccd58014677404c1a

Cassation

5 février 1998

5 février 1998

Centre culturel d'animation et de loisirs (CCAL) de Guéret un redressement de cotisations sociales portant sur l'emploi d'artistes pour un spectacle organisé en co-réalisation avec l'association Aide au théâtre

Source officielle
CC

civ3

61372206cd580146773f99b2

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

1 ) Mme Marie-Mathilde Y... veuve Z..., demeurant à Kingersheim (Haut-Rhin), ..., 2 ) la société à responsabilité limitée Sasik, dont le siège social est à Mulhouse (Haut-Rhin), 32, passage du Théâtre

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fe28

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en 1996, à l'occasion d'une exposition "Le Cabaret théâtre 1945-1965", l'Agence culturelle

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499922.20250826

Admin. suprême

26 août 2025

26 août 2025

de Paris à lui verser la somme de 985 807 euros, à parfaire, au titre des préjudices qu'elle estime avoir subis entre octobre 2017 et septembre 2019 en raison des travaux de rénovation réalisés au théâtre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0523DEC005382600

Admin. suprême

23 mai 2006

23 mai 2006

Peintre décorateur au Théâtre de Bolchoï, le requérant fut inscrit en 1989 sur la liste des candidats à l’adhésion à une coopérative de construction de logements, créée au sein du théâtre pour le personnel

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025115829

Admin. suprême

30 décembre 2011

30 décembre 2011

THÉÂTRES. - 1) AUTORISATION DE L'OFFRE DE PARIS EN LIGNE ET OUVERTURE À LA CONCURRENCE POUR LES JEUX ET PARIS FAISANT APPEL AU SAVOIR-FAIRE DES JOUEURS - MAINTIEN, EN PARALLÈLE, DU MONOPOLE NATIONAL SUR

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