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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
60352475ce2e9a4f85577987
14 juin 2016
desdits droits' ; Elle a assigné devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Paris, le 21 mars 2014, la société L'Artistique Caumartin, qui exploite à Paris la Comédie Caumartin, théâtre
1ère chambre
DTA_2302287_20241105
5 novembre 2024
En l'espèce, les requérants exposent que leur fille A était scolarisée jusqu'en classe de 5ème dans un collège public, dans une classe aménagée " théâtre ", ce qui lui a permis de réserver une place importante
Chambre 4-3
652a30177ed1ea8318112395
13 octobre 2023
Il a également organisé des réunions et des auditions au théâtre [10] pour constituer le c'ur de la Fabrique Opéra [Localité 9] Provence (pièces appelant 2, 4, 9, 10, 14,15 et16).
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110064
30 janvier 2019
Elle souligne sa lucidité et l'intégrité de ses facultés mentales, en remarquant qu'elle aimait raconter ses souvenirs de théâtre et d'émissions radiophoniques avec « T... » (U... I...), .
Pôle 5 - Chambre 3
5fdd3f4c727053a7b34cd62a
26 septembre 2018
de la Main d'Or dans lequel se produisait cet artiste, le retentissement médiatique d'un arrêté préfectoral interdisant un des spectacles donné dans le théâtre de la Main d'Or, approuvé par le Conseil
Chambre sociale
689588eb79d4e986ce5bcd9b
7 août 2025
son amputation des deux tiers de son bras droit, et ce alors qu'il a employé tous les moyens à sa disposition pour parler français, se former, trouver un emploi et s'insérer, participant à un atelier théâtre
9ème Chambre
DCA_22PA04769_20230602
2 juin 2023
est bénévole auprès de l'association " Ecole des Actes " à Aubervilliers, où elle a donné des cours d'alphabétisation et de mathématiques appliqués à la construction et a participé à des ateliers de théâtre
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03577_20250213
13 février 2025
A C, la société Ducks Sceno, la société SNEF et la société Videlio à lui verser la somme de 227 221,18 euros en réparation du désordre affectant le théâtre municipal.
3ème chambre
DCA_21TL03412_20230627
27 juin 2023
Solutions Assurance, à lui verser la somme de 374 325 euros toutes taxes comprises en réparation du préjudice lié au coût des réparations nécessaires pour remédier aux désordres du parc de stationnement du théâtre
JUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2001264_20221006
6 octobre 2022
avoir subis en raison de l'inaplication partielle à sa situation de l'accord professionnel portant sur les mesures d'accompagnement des salariés en mobilité suite aux fermetures des boutiques de Brive Théâtre
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00551
28 septembre 2022
Le 5 juin 2015, la société Molotov a signé avec la société Métropole un contrat de distribution « OTT », portant sur la diffusion en clair des chaînes M6, W9 et 6TER et des chaînes thématiques qu'elles
ECLI:FR:CCASS:2026:C100174
11 mars 2026
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 septembre 2023), estimant qu'une création théâtrale intitulée « Robot Siglo XVIII - Shakespeare après la répétition » (l'uvre), qu'il avait présentée à l'occasion de l'exposition
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200516
20 avril 2017
fait valoir qu'au vu de son parcours universitaire, lui ayant notamment conféré la qualité de docteur en traductologie et en littérature, et professionnel, avec la traduction de vingt pièces de théâtre
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515322_20251007
7 octobre 2025
résidence de l’intéressée a été fixée chez lui dans le Gard par décision du juge aux affaires familiales en date du 6 novembre 2023 et qu’elle est déjà inscrite en première générale avec une spécialisation théâtre
soc
6137230ccd58014677404c1a
5 février 1998
Centre culturel d'animation et de loisirs (CCAL) de Guéret un redressement de cotisations sociales portant sur l'emploi d'artistes pour un spectacle organisé en co-réalisation avec l'association Aide au théâtre
civ3
61372206cd580146773f99b2
23 mars 1994
1 ) Mme Marie-Mathilde Y... veuve Z..., demeurant à Kingersheim (Haut-Rhin), ..., 2 ) la société à responsabilité limitée Sasik, dont le siège social est à Mulhouse (Haut-Rhin), 32, passage du Théâtre
613723ebcd5801467740fe28
6 novembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en 1996, à l'occasion d'une exposition "Le Cabaret théâtre 1945-1965", l'Agence culturelle
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499922.20250826
26 août 2025
de Paris à lui verser la somme de 985 807 euros, à parfaire, au titre des préjudices qu'elle estime avoir subis entre octobre 2017 et septembre 2019 en raison des travaux de rénovation réalisés au théâtre
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0523DEC005382600
23 mai 2006
Peintre décorateur au Théâtre de Bolchoï, le requérant fut inscrit en 1989 sur la liste des candidats à l’adhésion à une coopérative de construction de logements, créée au sein du théâtre pour le personnel
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025115829
30 décembre 2011
THÉÂTRES. - 1) AUTORISATION DE L'OFFRE DE PARIS EN LIGNE ET OUVERTURE À LA CONCURRENCE POUR LES JEUX ET PARIS FAISANT APPEL AU SAVOIR-FAIRE DES JOUEURS - MAINTIEN, EN PARALLÈLE, DU MONOPOLE NATIONAL SUR
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