Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3582
8 décembre 2005
8 décembre 2005
JB visited the hotel in India and interviewed an Indian boy about his knowledge of “Mogens”. Also, in front of the hotel, a young Indian boy was offering sexual services.
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e318
14 juin 1972
14 juin 1972
L'IMPUTATION D'UN FAIT QUI PORTE ATTEINTE A L'HONNEUR OU A LA CONSIDERATION DE LA PERSONNE ET QUE S'AGISSANT D'UN JEUNE MARIN QUI, TOUT A FAIT EXCEPTIONNELLEMENT, AVANT DE REGAGNER SON BATIMENT AVAIT ETE BOIRE
Source officielle5ème chambre
DTA_2510555_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2510557_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2502758_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 21 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Jorda, première conseillère, Mme Le Roux, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2511280_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bour, présidente ; - et les observations de Me Adja Oke, représentant Mme D....
Source officielleJU 5ème chambre
DTA_2406987_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, présidente de la 5ème chambre, pour statuer sur les litiges mentionnés par l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DTA_2501240_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M. D...
Source officielle5ème chambre
DTA_2501333_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2409075_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l'audience du 24 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2409707_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielle5ème chambre
DTA_2410694_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300819_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Après avoir convoqué à l'audience publique : - Me Boyle, - et le préfet de l'Eure.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01026
15 mai 2018
15 mai 2018
cigare ; qu'en pied de page figuraient six pictogramme et cinq mentions sur fond blanc à savoir ; qu'une tête de mort ; qu'ainsi que les slogans « fumer tue »; « vieillir tue »; «conduire tue » ; « boire
Source officiellecr
61372619cd58014677422ef0
28 janvier 2004
28 janvier 2004
..., lui a annoncé qu'il était envoûté ; qu'il lui était prescrit un traitement, des séances hebdomadaires pendant sept mois à raison de 100 francs par séance ; qu'au cours de ces séances, il devait boire
Source officiellecr
613725bfcd5801467742038b
28 mars 2000
28 mars 2000
Boylie, précédent maître d'oeuvre, qui leur avait donné un nom, et permettant simplement de fournir une indication au client, étaient confirmés également par les enquêteurs qui, lors de la perquisition
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87073
1 juin 2004
1 juin 2004
01/06/2004 ARRÊT No No RG: 03/04547 MC/JBC Décision déférée du 24 Septembre 2003 - Tribunal de Grande Instance FOIX ( 2003/00902) TESSIER FLOHIC Jean-Lucien X... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00597_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Borie-Belcour, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209224_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Borie Belcour, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2405738_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me De Boyer Montégut avocat de M.
Source officiellePage 43 sur 1068