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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
6363682037e31b7f7444490f
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
6363682437e31b7f74444913
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme VELLAINE Ministère Public : représenté lors des débats par M.
Source officielleChambre 1 A
63c10593bf9fd47c90a137b4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
63c10595bf9fd47c90a137c5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
642fb60dcece1704f574753d
5 avril 2023
5 avril 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
643a4280d83dbd04f5fb29a8
12 avril 2023
12 avril 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
62db8f531d0e74effb5c07bb
20 juillet 2022
20 juillet 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
62736980a58162057dac6600
4 mai 2022
4 mai 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 2 A
6711fab87603bf88a18846db
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour La CPAM DU BAS-RHIN prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 2] à [Localité 5] non représentée Nous, Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 1 A
63d379ded1bc2605de4b481d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Octobre 2022, en audience publique, un rapport ayant été présenté, devant la Cour composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre Mme ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 1 A
63d379ded1bc2605de4b4822
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 2 A
679334c054e6f046d26ca3e6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 2 A
6610e5e274ef9f00086f6492
5 avril 2024
5 avril 2024
représentant légal ayant siège [Adresse 5] à [Localité 3] représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, Avocat à la cour plaidant : Me PHILIPPEAU, Avocat au barreau de Strasbourg Nous, Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre sociale
6163b52f1669d540ac7baa7b
23 septembre 2010
23 septembre 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 Juin 2010, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller assistés
Source officielle10e Chambre
60376037d861133d87439c0e
2 avril 2015
2 avril 2015
APPELANTE SAS INTER MUTUELLES TELEASSISTANCE, IMT - [Adresse 1] représentée par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Corinne FRANÇOIS-MARTIN, avocat au barreau de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01133_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Procédure contentieuse devant la cour après cassation : Par un mémoire complémentaire, enregistré le 3 mai 2023, la SCI des Cèdres, représentée par la SCP Deniau Robert Locatelli, agissant par Me Locatelli
Source officielleChambre 1-2
6a0ff9b6cdc6046d478a4e46
21 mai 2026
21 mai 2026
AXA ASSURANCES IARD, dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310213
1 juin 2017
1 juin 2017
Robert D..., expert judiciaire, a constaté les défauts de verticalité qui affectaient l'ensemble des cloisons.
Source officiellecr
613725f5cd58014677421dc4
10 avril 2002
10 avril 2002
Justice à PARIS, le dix avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d9dad3cdc6046d47d9217b
10 avril 2026
10 avril 2026
de chevaux ; colliers anti-tiquage pour chevaux ; couvertures de pluie pour chevaux ; couvertures de chevaux ; couvertures de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; guêtres pour
Source officiellePage 43 sur 69
CHEZ PIERRE ET COLINE, FLEURENTIN, Pierre Robert
26/11/2023
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17/03/2019
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19/09/2018
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05/07/2018
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