Rue François-Fabié jusqu'au pont traversant les voies ferrées. Pont traversant les voies ferrées puis limite nord de la parcelle CK 0270. Limites sud et est de la place du Souvenir-Français exclue.

Article Annexe

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Bruz, Cesson-Sévigné, Chantepié, Chartres-de-Bretagne, Rennes, Saint- Grégoire, Saint-Jacques-de-la-Lande et Vezin-le-Coquet, Montgermont, Pont-Péan. 37 - Indre-et-Loire Tours.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

département zone de sismicité modérée, sauf : – les communes de Massignieu-de-Rives, Murs-et-Gélignieux, Nattages, Parves, Peyrieu : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Bâgé-le-Châtel, Châtillon-sur-Chalaronne, Miribel, Montrevel-en-Bresse, Pont-de-Vaux

Article 2-3

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des Invalides, au sud, par le quai d'Orsay, et à l'est, par le pont Alexandre III, le cours la Reine, l'avenue Winston-Churchill et le port des Champs-Elysées ; -du 21 juillet au 10 août 2024 puis du 25 août au 8 septembre 2024, les établissements et

Article 221-XII/12

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espace sec ou vide autre qu'un puits aux chaînes, dont une partie quelconque se prolonge à l'avant de la cale à cargaison extrême avant doit être pourvu de détecteurs qui déclenchent une alarme sonore et visuelle à un niveau d'eau de 0,1 m au-dessus du pont

Article 221-II-2/11

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Intégrité de la structure 1 Objet 2 Matériaux de construction de la coque, des superstructures, des cloisons de structure, des ponts et des roufs 3 Structure en alliage d'aluminium .2 il faut accorder une importance particulière à l'isolation des éléments

Article Annexe 180-A.4

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et avoir une ancienneté d'au moins cinq ans dans une de ces fonctions , Les inspecteurs qualifiés titulaires d'un des brevets mentionnés aux points a) et b) doivent avoir exercé en mer, pendant cinq ans au moins, les fonctions d'officier du service "pont

Article Appendice

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perpendiculaires (Lbp) devrait être égale à 3 m au moins ou être la longueur correspondant à un modèle à l'échelle 1:40, si cette valeur est supérieure, et l'étendue verticale doit représenter au moins 3 hauteurs normales de superstructure au-dessus du pont

Article ANNEXE

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Argentine, Chili, Paraguay, Uruguay 3 Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou, Venezuela 3 Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador 3 Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique

Article Annexe

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1,46 Colombie .. 4,96 Comores ... 0,34 Congo ... 0,15 Corée .... 4,70 Costa Rica 3,58 Côte d'Ivoire . 0,64 Cuba 3,41 PAYS POURCENTAGE Danemark 1,53 Djibouti 3,90 Dominique

Article Annexe

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CHILI 10,00 CHINE 2,25 CHYPRE 2,77 COLOMBIE 4,39 COMORES -0,30 CONGO 1,10 COREE 5,28 COSTA RICA 3,18 COTE D'IVOIRE 0,37 CROATIE 1,36 CUBA 3,59 DANEMARK -0,19 DJIBOUTI 2,81 DOMINIQUE

Article Annexe

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Pont d'Essars 106 2 mars 2009 3 mars 2009 Navigation interrompue. Pont de Coppenaxfort 109 11 décembre 2008 12 décembre 2008 Navigation interrompue. ― Bief Holque Watten-Mardyck pK 134,89.

LEGIARTI000034796785

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010780120 CH DE MEXIMIEUX 10000099 CH DE MEXIMIEUX 010780138 CH DE PONT DE VAUX 10000107 CH DE PONT DE VAUX 030002158 CH DPT COEUR DU BOURBONNAIS 30002208 CH DPT COEUR DU BOURBONNAIS 030780126 CH BOURBON L'ARCHAMBAULT 30000095 CH BOURBON L'ARCHAMBAULT

Article Annexe IV

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Compétence territoriale des services instructeurs pour la délivrance des certificats de qualification et de capacité des membres d'équipage de pont et l'instruction des titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant

Article 228-5.31

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Les sous-couches constituant les revêtements de pont à l'intérieur des locaux d'habitation, des locaux de service et des postes de sécurité doivent être en matériaux approuvés qui ne s'enflamment pas aisément et ne risquent pas d'être toxiques ou d'exploser

Article 1

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nationale supérieure des télécommunications de Bretagne ; Institut national des télécommunications d'Evry ; Ecole nationale supérieure des télécommunications de Paris ; d) Ecoles relevant du ministre chargé de l'équipement : Ecole nationale des ponts

Article 1

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Travaux comportant le recours à des ponts roulants ou des grues ou transtockeurs. 9. Travaux comportant le recours aux treuils et appareils assimilés mus à la main, installés temporairement au-dessus d'une zone de travail ou de circulation. 10.

Article 4

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conditions fixées par cet alinéa. 3° Pour 10 % des emplois à pourvoir, par un examen professionnel ouvert aux ouvriers de l'Etat, aux ouvriers des parcs et ateliers régis par le décret n° 65-382 du 21 mai 1965 relatif aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts

Article Annexe I

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. - Aloses (Alosa) : A. vraie (A. alosa) ou Alose, A. feinte (A. fallax), A. de la mer Noire (A. caspia), A. du Pont-Euxin (A. pontica), A. savoureuse (A. sapidissima). - Aloses (Pomolobus) : A. d'été (P. aestivalis), A. gaspareau (P. pseudoharengus),

Article 228-5.11

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