gauche, à l’exploration de la région orbito-nasofrontale gauche et sus orbitaire gauche ainsi qu’à une ostéosynthèse sur le plan orthopédique par plaque visée de la fracture de l’avant bras gauche.

la direction générale des impôts, en vertu de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales à effectuer des visites et des saisies de documents dans les locaux appartenant à l'Association Doun Gascou

Conseiller Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Vice Président Placé GREFFIER : Mademoiselle Séverine DENOUILLE, Adjoint Administratif faisant fonction de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY

X... à la main gauche ; qu'une plaie délabrante de la main gauche est constatée ; qu'une amputation complète basimétacarpienne de l'index a été pratiquée ; que M.

que la Cour fait siens, c'est à bon droit que le tribunal a retenu que Constant X... était seul responsable de l'accident dont Stéphane Y... a été victime, en relevant exactement que, pour tourner à gauche

Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu Gabriel X... coupable d'homicide involontaire, circulation d'un véhicule sur la partie gauche

le pilote et sa passagère ayant été éjectés quelques mètres plus loin : Jean-Rémy Z... était gravement blessé et Carole Z... était décédée; la Citroën ZX était du même côté que la moto (soit du côté gauche

"aux motifs que le 23 juin 2001, John X... et un de ses amis Stéphane Y... pilotaient chacun leur motocyclette sur la RD8 dans le col du Plafond, en direction de Gérardmer et, dans une courbe à gauche

d'incompétence soulevée par la partie civile au profit de la cour d'assises ; "aux motifs adoptés des premiers juges que "Jean-Jacques X... avait nécessairement connaissance de la présence d'une moto à sa gauche

Le 27 mai 2022 a été transmis à la caisse un certificat médical de rechute, faisant état d'une hernie discale L4/L5 gauche opérée en 2021, d'une reprise de la lombosciatique gauche par crise depuis l'intervention

Y... qui effectuait une manoeuvre pour tourner à gauche ; que M. Z... a été mortellement blessé et que ses ayants droit ont assigné M.

automobile, ayant freiné brusquement pour éviter une collision frontale avec un camion appartenant à la société LAG transportbedrijf BV (société LAG), qui tentait un dépassement en se déportant sur sa gauche

X... ayant son épouse comme passagère et venant en sens inverse, celui-ci voulant éviter un chien qui divaguait sur la route s'étant déporté sur la gauche de la chaussée ; que les époux X... et M.

X... s'est déportée sur la gauche de la chaussée au moment d'emprunter une voie située sur la droite de son conducteur, a été heurtée à l'arrière par la voiture de M.

médicale en se fondant sur l'existence d'une gonalgie gauche et prévoit des soins jusqu'au 31 décembre 2023.

la décision de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne (ci-après la CPAM) du 14 septembre 2018 ayant refusé la prise en charge de sa pathologie 'bursite sous acromio deltoïdienne gauche

au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles, l'affection déclarée, le 8 février 2011, par Mme Y..., consistant en une tendinopathie des sus-épineux des deux épaules avec prédominance à gauche

Le 27 mars 2003, Me Hélène Gascon a été désignée aux fonctions de commissaire à l'exécution du plan en remplacement de Me [Z].