Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
846 résultats pour « Jeantet DÉBATS »
CodexAI
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846 résultats pour « Jeantet DÉBATS »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Il préside et organise les débats du conseil d'administration. Il assure également l'ordre et la police de la séance. Il signe conjointement avec le directeur de la caisse les contrats pluriannuels de gestion conclus avec la caisse nationale.
LEGIARTI000028443622
Raillère B0065 | Q4550500 | Le Gave de Cambasque et ses affluents à l'amont du ruisseau de Cinquet (inclus) C0316 | Q4560530 | Le ruisseau de Catarrabes C0315 | Q4560540 | Le ruisseau de la Grabe C0313 | Q4560550 | Le ruisseau de Bourg Débat
Article Annexe
Elle offre aux élèves la possibilité d'acquérir connaissances et repères historiques, mais aussi méthodes d'analyse et de synthèse, esprit critique, aptitude à argumenter dans un débat d'idées, à communiquer en utilisant un langage clair, enrichi du vocabulaire
LEGIARTI000023708913
PAIEMENT 2009 2010 2011 2012 2013 Total Titre 2 67 124 192 241 282 906 Hors titre 2 120 251 332 264 283 1 250 Total 187 375 524 505 565 2 156 La mise en œuvre de ces moyens fera l'objet d'un rapport annuel présenté au Parlement dans le cadre du débat
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Esclassan-Labastide, Espaon, Faget-Abbatial, Fustérouau, Garravet, Gaujac, Gaujan, Le Houga, Juillac, Labarthe, Ladevèze-Rivière, Ladevèze-Ville, Lalanne-Arqué, Lamaguère, Lanne-Soubiran, Lasseube-Propre, Laveraët, Laymont, Loubédat, Lourties-Monbrun, Loussous-Débat
LEGIARTI000024599214
Mo la ka débat, madanm Liz ! Adie, bonjour, koman i lé ? Bonjou ! Bien bonjou ! - féliciter, apprécier, exprimer des voeux Woulo-bravo ! Kò a-w bon menm !... Kò a y opa mové !... Ba yo on lanmen !... Bon lanné 2010 !... - Wè !
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