rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1988 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, 2e section), au profit de Madame Josiane

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Josiane X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE MME JOSIANE X..., EPOUSE Y..., S'EST PORTEE CAUTION SOLIDAIRE, A CONCURRENCE D'UNE CERTAINE SOMME, DES DETTES DE LA SOCIETE

Bruno Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Josiane Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Francine Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Françoise A..., demeurant ..., 6 / de Mme Céline B..., demeurant ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Valenciennes (contentieux des élections prud'homales), au profit de Mme Josiane Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., demeurant 54 bis, route du Bois de Nèfles, 97490 Sainte-Clotilde

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane Y... épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane Y..., demeurant 7, passage des Hortensias, Kerhostin à Saint-Pierre

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel de Montpellier (audience Solennelle), au profit de Mme Josiane Y..., demeurant ... à Salon de Provence (Bouches-du-Rhône

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1996

Le Torpedo, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1994 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre civile), au profit de Mme Josiane

Edmond Z... 2°/ Mme Josiane Z..., née A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1994 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), au profit : 1°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., demeurant ..., en cassation d'un

cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1°/ de la société SAPS Etanchéité, société anonyme, dont le siège est Les Loges-en-Josas

Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Balsan-Jossa, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

18 novembre 2024 par laquelle la présidente du centre de recherche de l’institut national de la recherche, de l’agriculture, de l’alimentation et de l’environnement (INRAE) Jouy-Antony - Site Jouy-en-Josas

(l'association), Mmes Monique, Josiane et Gisèle X...

Robert G..., 14 / de Mme Josiane H..., 15 / de Mme Martine H..., 16 / de Mme Véronique I..., 17 / de Mme Christiane I..., 18 / de Mme Simone J..., 19 / de M.

Le rapport de Mme Balsan-Jossa a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...