Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_21PA02584_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Mascarell, substituant Me Bornhauser, pour Mme B.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
686765399f40b42a26419ca6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du 26 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 23/02649 APPELANT Monsieur [T] [U] [Adresse 2] (chez [D] [B]) [Localité 1] Représenté par Me Juliette MASCART
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0330JUD004441807
30 mars 2010
30 mars 2010
; – « en fait, il est important, pour que la mascarade orchestrée par Poncelet et D. soit parfaite ... » ; – « ceci signifie aussi que D. et par conséquent Poncelet étaient
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1104JUD007259601
4 novembre 2008
4 novembre 2008
En 1944, dans les environs de Dubingiai, l'Armia Krajowa polonaise a dépouillé et massacré des innocents simplement parce qu'ils étaient lituaniens.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218bf228a02057de67471
3 mai 2022
3 mai 2022
Le turn-over s'est accentué encore depuis 2017 démontrant s'un malaise au sein de la société, La médiation décidée par la direction n'a été qu'une mascarade.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60324daa7fe3a1837cf44f34
5 mars 2018
5 mars 2018
notion d'implication s'entend au sens large, qu'il n'est pas nécessaire que le véhicule ait directement heurté la victime pour être impliqué et que les dégâts occasionnés au véhicule, au niveau du macaron
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10390
5 mai 2021
5 mai 2021
.) ; à coller son indicatif radio en haut à gauche de la lunette arrière de son véhicule sans en modifier le caractère initial de manière visible, à apposer, le cas échéant, tout macaron indiquant l&apos
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
MARCONI 1960 Viterbo italienne Danila MARINELLI 1965 Roma italienne Antonio MARRONE 1971 Roma italienne Gabriella MARUCCI 1967 Rignano Flaminio italienne Alessandra MARZOLI 1966 Roma italienne Valentina MASCHIO
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68751-69219
1 mars 2001
1 mars 2001
octobre 1992, pendante le 6 décembre 2000) 20 000 000 ITL pour préjudice moral et 2 500 000 ITL pour frais et dépens à chacun des requérants. 28) Massaro
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0629DEC006331213
29 juin 2023
29 juin 2023
Emanuele MADELLA 1959 7,280.12 Agnese MAIOLATI 1961 8,185.42 Antonella MANCA 1966 5,239.07 Salvatore Maria MARANO 1951 2,787.20 Ivano MARCHI 1943 9,846.74 Manuela MASCALI
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10504
13 octobre 2021
13 octobre 2021
prix de rachat du contrat de la société Syjalain montre que celle-ci, qui se situait dans la fourchette économiquement haute, était manifestement surévaluée, sans pouvoir néanmoins être qualifiée de "mascarade
Source officielleDELIBERE 4EME CHAMBRE
69ad0a63cdc6046d47e8eae4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Antoine GAUTIER, Mme Aurélia DE MASCAREL, Juges, Greffier lors des débats : Me Gaëlle BOHUON Copie exécutoire délivrée à Me Valérie LEBLANC et Me Simon ULRICH le 13 janvier 2026 FAITS La société [M
Source officielle3e chambre sociale
67ee178151255e24994fc4af
2 avril 2025
2 avril 2025
concours médical » retenu par le médecin expert ou l'examinateur lors de l'évaluation médication ; 16° La décision du préfet définie à l'article 1er du décret n° 90-1083 du 3 décembre 1990 accordant le macaron
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
6a17ff9dcdc6046d47356fe9
26 mai 2026
26 mai 2026
Gilles MENARD, Mme Aurélia DE MASCAREL, M.
Source officielle13e chambre
6032c20364f086384cf8316c
28 novembre 2017
28 novembre 2017
Général, dont l'avis du 17 février 2017 a été transmis le même jour au greffe par voie électronique La Banque française commerciale de l'Océan indien-BFCOI (la BFCOI) a consenti à la Société mascarine
Source officielleChambre 3-3
6025ebf7d51aba7388589167
11 février 2021
11 février 2021
EXPOSÉ DU LITIGE Selon acte constitutif du 2 mai 2012, enregistré le 21 mai 2012, [Z] [N], [G] [N], [U] [N] et [X] [R] ont créé la SAS 3M ayant pour objet notamment la fabrication de macarons
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100891_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
A, et de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Rostrenen. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
69ad086ccdc6046d47e8ccdf
27 mai 2025
27 mai 2025
Michel MIGNON, Président de Chambre, * Mme Aurelia DE MASCAREL, M. William DIGNE, M. Gilles MENARD, M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
695cd7d075782d5f06f2ba2f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
octobre 1949 à [Localité 8] (46) de nationalité française, retraitée, domiciliée : [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Jessica TOUGE, avocat postulant au barreau d'AGEN et par Laurent MASCARAS
Source officielle2e chambre sociale
64534cc037f394d0f8f66612
3 mai 2023
3 mai 2023
FIDAL [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Marie pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER - Représentant : Me Juliette MASCART, avocat au barreau de PARIS En application de
Source officiellePage 43 sur 49