Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
6684eb17a0de54ff609f80e0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6538b42c7ffc2c8318ee01b9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Laetitia JOURNE-LEAU de la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00373_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Délibéré après l'audience du 7 mai 2024 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Schouder, présidente chambre, Mme Sophie Corvellec, première conseillère, Mme Claire Burnichon, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01611_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure ; - les conclusions
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-106857
14 septembre 2011
14 septembre 2011
The Reslová, Fiala, Kříž and Mezl cases also concern the excessive length of the civil proceedings (violations of Article 6§1).
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f9
19 septembre 2005
19 septembre 2005
/09/2005 ARRÊT No419 NoRG: 04/04521 OC/CD Décision déférée du 17 Août 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 04/268 Mme PAGE CORMAN SA CREDIT FONCIER DE X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89783
24 septembre 2007
24 septembre 2007
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Luc Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE SARL CMRP représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Lyonel A...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206482_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
C... demande l’annulation, le président de la Métropole européenne de Lille (MEL) a exercé le droit de préemption urbain pour l’acquisition du bien, objet de cette promesse de vente.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c97c60cdc6046d476f2d88
10 avril 2025
10 avril 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 MEL ELEC (SAS) RG: 2025 003228 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 10 avril 2025 de : Madame Françoise MEZURET
Source officielleChambre sociale 4-4
696731d6cdc6046d473898a9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PAR CES MOTIFS 1- DESIGNE la SARL [8], [Adresse 5]. mel : [Courriel 9], tel : [XXXXXXXX01]. mel : [Courriel 13], tel : [XXXXXXXX02], aux fins de convoquer les parties à une réunion d'information sur
Source officielleChambre sociale 4-4
696731d8cdc6046d473898ea
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PAR CES MOTIFS 1- DESIGNE la SARL [8], [Adresse 4]. mel : [Courriel 9], tel : [XXXXXXXX01]. mel : [Courriel 13], tel : [XXXXXXXX02], aux fins de convoquer les parties à une réunion d'information sur
Source officielleChambre sociale 4-4
696731e4cdc6046d473899a9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PAR CES MOTIFS 1- DESIGNE la SARL [8], [Adresse 4]. mel : [Courriel 10], tel : [XXXXXXXX01]. mel : [Courriel 12], tel : [XXXXXXXX02], aux fins de convoquer les parties à une réunion d'information sur
Source officielleChambre sociale 4-5
69d8852ecdc6046d47b9c0ef
9 avril 2026
9 avril 2026
PAR CES MOTIFS 1- DESIGNE LA SARL [1], [Adresse 3]. mel : [Courriel 1], tel : [XXXXXXXX01]. mel : [Courriel 2], tel : [XXXXXXXX02], aux fins de convoquer les parties à une réunion d'information sur
Source officielleChambre sociale 4-5
69d88557cdc6046d47b9ca99
9 avril 2026
9 avril 2026
PAR CES MOTIFS 1- DESIGNE LA SARL [2], [Adresse 3]. mel : [Courriel 1], tel : [XXXXXXXX01]. mel : [Courriel 2], tel : [XXXXXXXX02], aux fins de convoquer les parties à une réunion d'information sur
Source officielleChambre sociale 4-2
69fc1cd9cdc6046d47e01d16
6 mai 2026
6 mai 2026
PAR CES MOTIFS 1- DESIGNE l'Association SARL [2], [Adresse 3]. mel : [Courriel 1], tel : [XXXXXXXX02]. mel : [Courriel 2], tel : [XXXXXXXX03], aux fins de convoquer les parties à une réunion d'information
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500435_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrées les 3 et 16 juillet 2025, l'association Mel Makrel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
686768a8dd25744ff781d59d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[F] [Z] Et Mme [O] [M] [Z] au paiement à la MEL d'une somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13209
19 février 2021
19 février 2021
He describes the various consequences for his movements around the prison and his meals, and for the use of certain communal facilities – including a prohibition on attending the prison chapel.
Source officielleChambre Sociale
6968c490cdc6046d4760f30e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT ENTRE : S.A.S. [5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Yves MERLE
Source officielle4eme Chambre Section 2
627f48fa551627057d32e1c9
13 mai 2022
13 mai 2022
Chambre Section 2 - Chambre sociale *** ARRÊT RECTIFICATIF DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [Z] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Flavie DE MEERLEER
Source officiellePage 43 sur 332
MEHL, Eva, Jeanne, Adèle
19/06/2026
Voir →
MEHL, Coralie, Josiane, Alphonsine
16/06/2026
Voir →
MEHL, Camille
02/06/2026
Voir →
MEHL
31/05/2026
Voir →
MEHLOUB, Amel, MADI
28/05/2026
Voir →