Codes de loi français

Article 12

-Pour ce qui concerne les aéronefs ultra-légers motorisés (ULM), le montant de redevance d'aptitude au vol est fixé ainsi qu'il suit : DOCUMENT TARIF Délivrance initiale de fiche d'identification d'ULM construit en série 100 Délivrance

Article Annexe

Ces pièces sont réalisées, à l'unité ou en petites séries, à partir de tôles, profilés et tubes en alliage léger, acier inox ou titane.

Article Annexe 245-A.1

Nom du modèle ou de la série de navire, ou références du plan, nom de l'architecte le cas échéant. 17. Indiquer l'année date de conception du premier modèle ou du plan, et non pas du navire concerné par la déclaration. 18.

LEGIARTI000022763715

Entrent dans cette catégorie le docu-fiction (au contraire du documentaire, entendu comme toute production audiovisuelle qui informe et propose une analyse d'un sujet) ainsi que les séries télévisées .

Article Annexe IX

Des dérogations sont admises dans les cas suivants : - lors du prêt pour essai, par un constructeur, à ses collaborateurs et à leur famille, d'un véhicule de catégorie M1 et de genre VP en phase finale d'homologation européenne grande série qui sera délivrée

Article Annexe V

Si, au bout de trois séries d’appel, le contact n’a pas été établi, la série d’appel suivante ne pourra être reprise que cinq (5) minutes plus tard.

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

; c) Valeur cible pour la protection de la santé humaine : 120 µg/ m ³ pour le maximum journalier de la moyenne sur huit heures, seuil à ne pas dépasser plus de vingt-cinq jours par année civile en moyenne calculée sur trois ans ou, à défaut d'une série

Article 1

sécurité privée 344 3 ans Theos training center IV Artiste danseur 133g 5 ans Association de formation aux métiers de la danse, du chant et de la comédie (AFMDCC) IV Commis pâtissier 221w 5 ans Le cordon bleu IV Modéliste série

Article 1

. - Véhicules d'examen Les véhicules d'examen doivent être des véhicules à deux roues, de série courante, équipés pour être utilisés sur les voies ouvertes à la circulation publique et avoir été mis en circulation depuis sept ans au plus. (1) Si les véhicules

Article Annexe I

(d) Plus deux heures de travaux pratiques en première et deuxième périodes pour les étudiants issus du baccalauréat général (série scientifique) n'ayant pas choisi en enseignement obligatoire les sciences de l'ingénieur.

Article Annexe

Le (la) technicien (ne) travaille en toute autonomie dans des domaines industriels très variés qui s'étendent des biens de consommation aux biens d'équipements industriels et concernent des produits fabriqués en petites, moyennes et grandes séries.

Article 140.18.1

accomplir ses activités qui tiennent dûment compte de la taille des entreprises, du secteur dans lequel elles exercent leurs activités, de leur structure, du degré de complexité de la technologie des équipements en question et de la nature en masse, ou série

Article Annexe VIII

(1) Barrer la mention inutile. (2) Voir notice descriptive. (3) Dans les cas de cabine hors série p AV et p AR seront calculés en fonction de la position du conducteur et de ses passagers par rapport à I'essieu considéré. (4) Joindre les tickets de

Article 29

A cet effet, deux séries de mesure sont effectuées, l'une lorsque l'installation est exploitée à plus de 70 % de la charge, et l'autre lorsqu'elle est exploitée à moins de 70 % de la charge.

Article Annexe VI

. - Le calcul pour chaque bâtiment de cette série de la performance énergétique, P erfener Pernefer = 100*(C ref ref V. - Les valeurs moyennes minimales et maximales des performances d'enveloppe et énergétique.

Article Annexe Ic

Il décrit les conditions économiques et techniques de fabrication en série du produit.

Article Annexe VIII

Généralités A chaque aire d'approche finale et de décollage, telle que prévue pour le stade ultime de développement de l'aérodrome et pour le stade actuel de développement de l'aérodrome (s'il n'est pas déjà couvert par le stade ultime), correspond une série

Article 220 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

. – Est considéré comme un jeu vidéo tout logiciel de loisir mis à la disposition du public sur un support physique ou en ligne intégrant des éléments de création artistique et technologique, proposant à un ou plusieurs utilisateurs une série d'interactions

Article R162-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 25

examens de biologie médicale, ainsi que pour les soins infirmiers et de rééducation fonctionnelle, y compris les actes et traitements à visée préventive mentionnés au 5° et au 6° de l'article L. 160-8 ; -numéro de code et libellé de l'acte ou de la série

Article Annexe IV d

La première question prend appui sur une série de documents : textes et éventuellement iconographies.